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Les commissions du Sénat

Résumé. Le texte parle des commissions du Sénat, qui sont des groupes de travail importants pour examiner les lois.

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Séances des commissions et convocations

Résumé. Commissions du Sénat.

Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Membres présents ou excusés

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
2ème séance du mercredi 24 mars 2021
Présents  : Bruno Belin, Joël Bigot, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Michel Dagbert, Ronan Dantec, Gilbert Favreau, Martine Filleul, Fabien Genet, Éric Gold, Jean-Michel Houllegatte, Gérard Lahellec, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Laurence Muller-Bronn, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Philippe Pemezec, Kristina Pluchet, Rémy Pointereau, Angèle Préville, Jean-Paul Prince, Philippe Tabarot.
En téléconférence  : Nicole Bonnefoy, Hervé Gillé, Nadège Havet, Olivier Jacquin, Frédéric Marchand, Évelyne Perrot, Denise Saint-Pé.
Assistaient en outre à la séance  :  Philippe Bas (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Catherine Belrhiti (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), François Bonhomme (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Philippe Bonnecarrère (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Valérie Boyer (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), François-Noël Buffet (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Agnès Canayer (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Jacqueline Eustache-Brinio (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Françoise Gatel (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Loïc Hervé (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Brigitte Lherbier (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Alain Marc (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Marie Mercier (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Jean-Pierre Sueur (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Dominique Vérien (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Dany Wattebled (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale).
Assistaient en outre à la séance en téléconférence  :  Éliane Assassi (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Maryse Carrère (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Muriel Jourda (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Marie-Pierre de La Gontrie (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Jean-Yves Leconte (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Alain Richard (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale).
3ème séance du mercredi 24 mars 2021
Présents  : Joël Bigot, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Ronan Dantec, Gilbert-Luc Devinaz, Martine Filleul, Éric Gold, Jean-Michel Houllegatte, Gérard Lahellec, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Angèle Préville, Jean-Paul Prince, Philippe Tabarot.
En téléconférence  : Hervé Gillé, Nadège Havet, Olivier Jacquin, Frédéric Marchand, Évelyne Perrot, Denise Saint-Pé.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
1ère séance du mercredi 24 mars 2021
Présents  : Philippe Bas, Arnaud de Belenet, Esther Benbassa, Philippe Bonnecarrère, Hussein Bourgi, Valérie Boyer, François-Noël Buffet, Cécile Cukierman, Jacky Deromedi, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Jacqueline Eustache-Brinio, Christophe-André Frassa, Françoise Gatel, Stéphane Le Rudulier, Alain Marc, Hervé Marseille, André Reichardt, Jean-Pierre Sueur, Dany Wattebled.
En téléconférence  : Guy Benarroche, Agnès Canayer, Maryse Carrère, Marc-Philippe Daubresse, Loïc Hervé, Muriel Jourda, Éric Kerrouche, Jean-Yves Leconte, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, Alain Richard, Jean-Yves Roux, Claudine Thomas, Dominique Vérien.
A délégué son droit de vote  : Arnaud de Belenet.
Assistait en outre à la séance  :  Guillaume Chevrollier (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable).
2ème séance du mercredi 24 mars 2021
Présents  : Philippe Bas, Catherine Belrhiti, François Bonhomme, Philippe Bonnecarrère, Valérie Boyer, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Jacqueline Eustache-Brinio, Françoise Gatel, Loïc Hervé, Brigitte Lherbier, Alain Marc, Marie Mercier, Jean-Pierre Sueur, Dominique Vérien, Dany Wattebled.
En téléconférence  : Éliane Assassi, Maryse Carrère, Muriel Jourda, Marie-Pierre de La Gontrie, Jean-Yves Leconte, Alain Richard.
A délégué son droit de vote  : Hervé Marseille.
Assistaient en outre à la séance  :  Bruno Belin (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Joël Bigot (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Guillaume Chevrollier (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Michel Dagbert (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Ronan Dantec (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Gilbert Favreau (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Martine Filleul (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Fabien Genet (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Hervé Gillé (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jean-Michel Houllegatte (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Gérard Lahellec (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jean-François Longeot (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Didier Mandelli (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Pascal Martin (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Laurence Muller-Bronn (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Cyril Pellevat (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Philippe Pemezec (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Kristina Pluchet (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Rémy Pointereau (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Angèle Préville (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jean-Paul Prince (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Philippe Tabarot (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable).
Assistaient en outre à la séance en téléconférence  :  Nicole Bonnefoy (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Marta de Cidrac (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Éric Gold (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Nadège Havet (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Olivier Jacquin (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Frédéric Marchand (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Louis-Jean de Nicolaÿ (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Évelyne Perrot (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Denise Saint-Pé (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable).
3ème séance du mercredi 24 mars 2021
Présents  : Philippe Bas, François Bonhomme, Valérie Boyer, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Éric Kerrouche, Stéphane Le Rudulier, Jean-Pierre Sueur, Dany Wattebled.
En téléconférence  : Muriel Jourda, Marie-Pierre de La Gontrie, Marie Mercier.
Excusé  : Françoise Gatel.
Séance du jeudi 25 mars 2021
Présents  : Arnaud de Belenet, Catherine Belrhiti, Esther Benbassa, François-Noël Buffet, Jacky Deromedi, Loïc Hervé, Marie-Pierre de La Gontrie, Stéphane Le Rudulier, Marie Mercier, Dominique Vérien.
En téléconférence  : Catherine Di Folco, Muriel Jourda.
Ont délégué leur droit de vote  : Agnès Canayer, Catherine Di Folco, Hervé Marseille.
Mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France
2ème séance du jeudi 25 mars 2021
Présents  : Catherine Belrhiti, Alain Cazabonne, Laure Darcos, Bernard Fialaire, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Monique de Marco, Pierre Ouzoulias.
En téléconférence  : Vanina Paoli-Gagin.
Excusé  : Marie Mercier.
4ème séance du jeudi 25 mars 2021
Présents  : Catherine Belrhiti, Bernard Fialaire, Béatrice Gosselin, Victoire Jasmin, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Monique de Marco, Pierre Ouzoulias, Évelyne Perrot, Stéphane Piednoir, Christian Redon-Sarrazy.
Excusés  : Alain Cazabonne, Marie Mercier.

Convocations

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
Mardi 30 mars 2021 à 9 heures (Salle A245 - 2ème étage Ouest et en téléconférence), à 13 heures (Salle A245 - 2ème étage Ouest et en téléconférence) et à 15 heures (Salle Clemenceau et en téléconférence)
À 9 heures (Salle A245 - 2ème étage Ouest et en téléconférence)
1° Examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond du texte n° 455 rect. (2020-2021), adopté par la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur le projet de loi n° 369 (2020-2021) confortant le respect des principes de la République.
Le délai limite pour le dépôt des amendements était fixé au 25 mars 2021 à 12 heures
2° Questions diverses.
À 13 heures (Salle A245 - 2ème étage Ouest et en téléconférence)
1° Suite de l'examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond1 du texte n° 455 rect. (2020-2021), adopté par la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur le projet de loi n° 369 (2020-2021) confortant le respect des principes de la République2.
2° Questions diverses.
À 15 heures (Salle Clemenceau et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de M. Thierry Breton, commissaire européen au marché intérieur, en commun avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires économiques.
2° Questions diverses.
Mercredi 31 mars 2021 à 9 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
1° Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi et le projet de loi organique relatifs à la protection de l'accès du public aux œuvres culturelles à l'ère numérique (sous réserve de leur dépôt).
Captation vidéo.
2° Audition commune de :
M. Tony Estanguet, président du Comité d'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques (COJOP) de Paris 2024,
M. Nicolas Ferrand, directeur général exécutif de la Société de livraison des ouvrages olympiques (SOLIDEO).
3° Questions diverses.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armés
Projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales : Vendredi 9 avril 2021 12h00
Commission des affaires sociales
Proposition de loi d'expérimentation visant à favoriser le retour à l'emploi des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA) : Vendredi 2 avril 2021 12h00
Commission des finances
Proposition de loi visant à orienter l'épargne des Français vers des fonds souverains régionaux : Lundi 29 mars 2021 12h00
Commission des lois
- Proposition de loi visant à moderniser et faciliter la procédure d'expropriation de biens en état d'abandon manifeste : Vendredi 2 avril 2021 12h00
- Proposition de loi relative à la lutte contre l'illectronisme et pour l'inclusion numérique : Vendredi 2 avril 2021 12h00

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