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Discussion de propositions de loi à l'Assemblée nationale
Assemblée nationale
Session ordinaire de 2020-2021
Jeudi 25 mars 2021
A 9 heures. - 1re séance publique :
1. Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote (n° 2498 et n° 3987).
Rapport de Mme Valérie Six, au nom de la commission des affaires sociales.
(Ce texte faisant l'objet d'une procédure d'examen simplifiée en application de l'article 103)
2. Discussion de la proposition de résolution relative à l'ajout du nom de l'ancien président de la République, Valéry Giscard d'Estaing, à celui de l'établissement public des musées d'Orsay et de l'Orangerie (n° 3640).
3. Discussion de la proposition de loi de Mme Béatrice Descamps et plusieurs de ses collègues visant à l'accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer (n° 3863 2° rectifié et n° 3988).
Rapport de Mme Béatrice Descamps, au nom de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
A 15 heures. - 2e séance publique :
1. Suite de la discussion de la proposition de loi de Mme Béatrice Descamps et plusieurs de ses collègues visant à l'accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer (n° 3863 2° rectifié et n° 3988).
Rapport de Mme Béatrice Descamps, au nom de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
2. Discussion de la proposition de loi de Mme Agnès Thill et plusieurs de ses collègues visant à mieux lutter contre la fraude à l'identité dans le cadre des mineurs non-accompagnés (n° 3443 et n° 3989).
Rapport de Mme Agnès Thill, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
3. Discussion de la proposition de loi de M. Pascal Brindeau et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre les individus violents lors de manifestations (n° 3848 et n° 3990).
Rapport de M. Pascal Brindeau, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
A 21 heures. - 3e séance publique :
Suite de la discussion de la proposition de loi de M. Pascal Brindeau et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre les individus violents lors de manifestations (n° 3848 et n° 3990).
Rapport de M. Pascal Brindeau, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
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