Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Réunions du Sénat en mars 2021
Sénat
Session ordinaire de 2020-2021
Réunions
Mercredi 24 mars 2021
Commission des affaires économiques à 9 h 30 (Salle n° 263 et en téléconférence)
Captation vidéo.
- Audition de Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence ;
- Demande de saisine pour avis et désignation de rapporteurs pour avis sur le projet de loi n° 3875 rect.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à 9 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
Captation vidéo.
À 9 h 30 :
- Audition de M. Rémy Rioux, directeur général de l'Agence française de développement (AFD) sur le projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales
À 10 h 45 :
- Audition de M. Jérémie Pellet, directeur général d'Expertise France sur le projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales
Commission des affaires sociales à 8 h 30 (Salle n° 213 et en téléconférence) et à 11 heures (Salle Médicis et en téléconférence)
À 8 h 30 (Salle n° 213 et en téléconférence)
- Sous réserve de sa transmission, examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : Lundi 22 mars, à 12 h 00
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
- Examen du rapport d'information de M. Bernard Jomier et Mme Florence Lassarade sur la santé environnementale
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
- Communication de Mme Catherine Procaccia sur la note scientifique de l'office parlementaire des choix scientifiques et technologiques (OPECST) n° 24 : « La phagothérapie : médecine d'hier et de demain »
À 11 heures (Salle Médicis et en téléconférence)
Captation vidéo.
- Audition de M. Jean-François Delfraissy, candidat proposé par le Président de la République à la présidence du Comité consultatif national d'éthique, puis vote sur cette candidature.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable à 9 heures (Salle ½ Clemenceau et en téléconférence), à 16 h 45 (Salle Clemenceau et en téléconférence) et à 18 h 45 (Salle Clemenceau et en téléconférence)
À 9 heures (Salle ½ Clemenceau et en téléconférence)
Captation vidéo.
- Audition de Mme Laure de la Raudière, présidente de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse
À 16 h 45 (Salle Clemenceau et en téléconférence)
Captation vidéo.
- Audition commune avec la commission des lois de M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la Justice, sur le projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement
À 18 h 45 (Salle Clemenceau et en téléconférence)
Captation vidéo.
- Audition de Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la Transition écologique, chargée de la Biodiversité
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication à 9 h 30 (Salle n° 245 et en téléconférence)
Captation vidéo.
- Désignation de rapporteurs.
- Audition de Mme Souâd Ayada, présidente du Conseil supérieur des programmes
Commission des finances à 9 h 45 (Salle ½ Clemenceau - côté vestiaire et en téléconférence)
À 9 h 45 (Salle ½ Clemenceau - côté vestiaire et en téléconférence)
- Examen du rapport de M. Vincent Delahaye, rapporteur, et élaboration du texte de la commission sur le projet de loi n° 701 (2019-2020) autorisant l'approbation de l'avenant à la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République argentine du 4 avril 1979, en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
À 10 h 30 (Salle ½ Clemenceau - côté vestiaire et en téléconférence)
Captation vidéo.
- Audition de M. Jean Arthuis, président de la commission sur l'avenir des finances publiques
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale à 10 h 15 (Salle n° 216 et en téléconférence), à 16 h 45 (Salle Clemenceau et en téléconférence) et à 18 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
À 10 h 15 (Salle n° 216 et en téléconférence)
Captation vidéo.
- Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la sécurité globale
- Auditions, dans le cadre de l'examen du projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement :
. M. Bertrand Mathieu, professeur à l'École de droit de la Sorbonne-Université Paris 1,
. À 11 h 15, M. Dominique Rousseau, professeur émérite de droit public à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne,
. À 12 heures, Mme Jessica Makowiak, professeur des universités, Université de Limoges, directrice du Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l'environnement, de l'aménagement et de l'urbanisme (CRIDEAU)
À 16 h 45 (Salle Clemenceau et en téléconférence)
Captation vidéo.
Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice, dans le cadre de l'examen du projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement
À 18 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
Captation vidéo.
Audition de Mme Claire Hédon, défenseure des droits, pour la présentation de son rapport annuel pour 2020
Membres présents ou excusés
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Séance du mardi 23 mars 2021
Présents : Philippe Bas, Esther Benbassa, Valérie Boyer, François-Noël Buffet, Jacky Deromedi, Catherine Di Folco, Muriel Jourda, Stéphane Le Rudulier, Alain Marc, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, Jean-Pierre Sueur, Dominique Vérien.
En téléconférence : Catherine Belrhiti, François Bonhomme, Cécile Cukierman, Loïc Hervé, Marie-Pierre de La Gontrie, Alain Richard, Jean-Yves Roux, Claudine Thomas.
Ont délégué leur droit de vote : Catherine Belrhiti, François Bonhomme, Agnès Canayer, Marc-Philippe Daubresse, Françoise Dumont, Henri Leroy, Brigitte Lherbier, André Reichardt.
Mission commune d'information chargée d'évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d'activités
Séance du mardi 23 mars 2021
Présents : Bernard Jomier, Roger Karoutchi, Michel Laugier, Sylvie Robert.
En téléconférence : Jean-Michel Arnaud, Laurence Cohen, Franck Menonville, Évelyne Renaud-Garabedian.
Excusés : Esther Benbassa, Catherine Deroche.
Mission d'information sur l'enseignement agricole, outil indispensable au coeur des enjeux de nos filières agricoles et alimentaires
Séance du mardi 23 mars 2021
Présents : Pascal Allizard, Annick Billon, Jean-Marc Boyer, Marie-Christine Chauvin, Nathalie Delattre, Patricia Demas, Gilbert Favreau, Pascale Gruny, Frédéric Marchand, Serge Mérillou, Marie-Pierre Richer, Vincent Segouin.
En téléconférence : Olivier Jacquin, Marie-Pierre Monier, Anne Ventalon.
Excusé : Céline Brulin.
Convocations
Convocation rectifiée
Mission commune d'information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d'activités,
La convocation rectifiée porte sur l'annulation de l'audition de Mme Roselyne Bachelot du jeudi 25 mars 2021 à 11 heures.
L'ordre du jour du mardi 23 mars 2021 à 9 heures est inchangé.
Mardi 23 mars 2021 à 9 heures (Salle Monory et en téléconférence)
Captation vidéo.
• Table ronde réunissant des représentants d'institutions culturelles internationales demeurées ouvertes :
- Comité International des Musées (ICOM) Belgique/Wallonie-Bruxelles : M. Alexandre Chevalier, président (en téléconférence) ;
- Grand Théâtre de Genève : Dr Aviel Cahn, directeur général (en téléconférence) ;
- Musées de la Ville de Gand : Mme Sarah Bastien, directeur général administratif des six musées de la Ville de Gand (en téléconférence) ;
- Museo e Real Bosco di Capodimonte de Naples : M. Sylvain Bellenge, directeur général (en téléconférence) ;
- Teatro Real de Madrid : M. Joan Matabosch, directeur artistique (en téléconférence) ;
- Professeur Constance Delaugerre, virologue, cheffe de service à l'hôpital Saint-Louis à Paris (en téléconférence).
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2021-45 du 20 janvier 2021 et n° 2021-71 du 27 janvier 2021 portant réforme de la formation des élus locaux : vendredi 26 mars à 12 heures
1 version