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Débat sur la dignité en détention
Assemblée nationale
Session ordinaire de 2020-2021
Vendredi 19 mars 2021
A 9 heures. - 1re séance publique :
1. Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, tendant à garantir le droit au respect de la dignité en détention (n° 3948 et n° 3973).
Rapport de Mme Caroline Abadie, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
2. Suite de la discussion, en nouvelle lecture, de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification (n° 3898 et n° 3971).
Rapport de Mme Stéphanie Rist, au nom de la commission des affaires sociales.
3. Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi de Mme Céline Calvez et plusieurs de ses collègues visant à démocratiser le sport en France (n° 3808 et n° 3980).
Rapport de Mme Céline Calvez, MM. Pierre-Alain Raphan et Cédric Roussel, au nom de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
A 15 heures. - 2e séance publique :
Suite de l'ordre du jour de la première séance.
A 21 heures. - 3e séance publique :
Suite de l'ordre du jour de la deuxième séance.
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