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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Examen de lois au Sénat

Résumé. Le Sénat discute des lois pour protéger les enfants contre les crimes sexuels et pour préserver la nature.

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Examen de propositions de loi au Sénat

Résumé. Le Sénat examine plusieurs propositions de loi, dont une sur la protection des mineurs contre les crimes sexuels et une autre sur la préservation de l'environnement.

Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Addendum aux documents publiés sur le site internet du Sénat le mardi 16 mars 2021

N° 443 (2020-2021) Rapport fait par M. Jean-François RAPIN au nom de la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de MM. Christian CAMBON et Jean-François RAPIN en application de l'article 73 quinquies du Règlement, relative à la réserve d'ajustement au Brexit (n° 431, 2020-2021) et texte de la commission, envoyé à la commission des finances.

Documents publiés sur le site internet du Sénat le mercredi 17 mars 2021

N° 447 (2020-2021) Proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale, visant à protéger les mineurs des crimes et délits sexuels et de l'inceste, envoyée à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.
N° 449 (2020-2021) Projet de loi constitutionnelle, adopté par l'Assemblée nationale, complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement, envoyé à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.

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