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Réunions et auditions au Sénat le 16 mars 2021
Sénat
Session ordinaire de 2020-2021
Réunions
Mardi 16 mars 2021
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à 17 heures (Salle René Monory et en téléconférence)
- Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication à 16 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
- Examen du rapport pour avis de M. Stéphane Piednoir sur le projet de loi n° 369 (2020-2021), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, confortant le respect des principes de la République
Les articles 1er bis, 4 bis, 19 ter, 21 à 25 bis ont été délégués au fond à la commission de la culture, de l'éducation et de la communication.
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
Commission des finances à 16 h 30 (Salle n° 131 et en téléconférence)
- Examen du rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur pour avis, sur le projet de loi n° 369 (2020-2021) confortant le respect des principes de la République
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
- Compte rendu des Conférences interparlementaires sur la stabilité, la coordination économique et la gouvernance au sein de l'Union européenne, prévues à l'article 13 du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance (TSCG), qui se sont tenues du 11 au 13 octobre 2020 et les 22 et 23 février 2021
- Demande de saisine et désignation d'un rapporteur pour avis sur la proposition de loi n° 389 (2020-2021) tendant à inscrire l'hydroélectricité au coeur de la transition énergétique et de la relance économique, présentée par M. Daniel Gremillet
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale à 9 heures et éventuellement, à 14 heures (Salle n° 216 et en téléconférence)
À 9 heures (Salle n° 216 et en téléconférence)
- Examen des amendements au texte de la commission n° 410 (2020 2021) sur la proposition de loi n° 150 (2020-2021), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à la sécurité globale (rapporteurs : MM. Marc-Philippe Daubresse et Loïc Hervé)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
Éventuellement, à 14 heures (Salle n° 216 et en téléconférence)
- Suite de l'examen des amendements au texte de la commission n° 410 (2020 2021) sur la proposition de loi n° 150 (2020-2021), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à la sécurité globale (rapporteurs : MM. Marc-Philippe Daubresse et Loïc Hervé)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
Mission d'information sur l'évolution et la lutte contre la précarisation et la paupérisation d'une partie des Français à 16 heures (Salle 245 et en téléconférence)
À 16 heures (Salle 245 et en téléconférence)
Captation vidéo.
- Audition de M. Philippe Rio, maire de Grigny, sur la paupérisation des quartiers prioritaires de la ville et du parc HLM
À 17 h 15 (Salle 245 et en téléconférence)
Captation vidéo.
- Audition commune sur l'habitat privé dégradé :
. M. Nicolas Binet, ancien directeur de Marseille rénovation urbaine
. Mme Joëlle Boneu, directrice générale adjointe de l'Établissement public foncier d'Île-de-France (EPFIF)
. Mme Valérie Mancret-Taylor, directrice générale de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH)
Mission d'information : « La méthanisation dans le mix énergétique : enjeux et impacts » à 16 h 30 (Salle n° 263 - 2ème étage Ouest et par téléconférence)
Captation vidéo.
- Audition avec les professionnels des énergies renouvelables, autour de :
. M. Jean-Louis Bal, président du Syndicat des énergies renouvelables (SER)
. MM. Olivier Dauger et Jacques-Pierre Quaak, co-présidents de France gaz renouvelables (FGR)
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires sociales
- Proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification : Lundi 22 mars 2021 12h00
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
- Proposition de loi visant à protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels : Lundi 22 mars 2021 12h00
- Projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2021-45 du 20 janvier 2021 et n° 2021-71 du 27 janvier 2021 portant réforme de la formation des élus locaux : Vendredi 26 mars 2021 12h00