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Impact économique de la RE2020

Résumé. Le rapport étudie l'impact de la nouvelle réglementation environnementale RE2020 sur l'économie.

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Impact économique de la RE2020

Résumé. Le rapport examine comment la nouvelle réglementation environnementale RE2020 affecte l'économie.

Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Addendum aux documents publiés sur le site internet du Sénat le jeudi 11 mars 2021

N° 434 (2020-2021) Rapport d'information fait par M. Daniel GREMILLET au nom de la commission des affaires économiques sur l'impact économique de la règlementation environnementale 2020 (RE2020).

Documents publiés sur le site internet du Sénat le vendredi 12 mars 2021

N° 601 (2019-2020) Rapport d'information fait par M. Jean-Marie VANLERENBERGHE, rapporteur général, au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales sur la loi organique relative aux lois de financement de la sécurité sociale.
N° 435 (2020-2021) Rapport fait par M. Gilbert BOUCHET au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Burkina Faso relatif à l'emploi salarié des membres des familles des agents des missions officielles de chaque État dans l'autre et de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Paraguay relatif à l'emploi rémunéré des membres des familles des agents des missions officielles de chaque État dans l'autre (n° 297, 2020-2021).
N° 437 (2020-2021) Rapport fait par M. Édouard COURTIAL au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de la convention d'extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire (n° 298, 2020-2021).

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