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Débats et votes à l'Assemblée nationale

Résumé. L'Assemblée nationale va discuter et voter sur des sujets comme l'environnement, la justice, le sport et la santé.

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Programme de l'Assemblée nationale pour la semaine du 9 mars

Résumé. L'Assemblée nationale a planifié des débats et votes sur divers sujets comme l'environnement, la justice, le sport, et la santé pendant la semaine du 9 mars 2021.

Assemblée nationale
Session ordinaire de 2020-2021

(Conférence des Présidents du mardi 9 mars 2021)

DATES MATIN APRÈS-MIDI SOIR
Semaine du
Gouvernement
MARS
MARDI 9
À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- CMP Pt org. relatif à l'élection du Président de la République (3933).
- Pt constit. article 1er de la Constitution et préservation de l'environnement (3787, 3894, 3902).
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
MERCREDI 10 À 15 heures :
- Suite Pt constit. article 1er de la Constitution et préservation de l'environnement.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
JEUDI 11 À 9 heures :
- Suite odj de la veille.
À 15 heures :
- Suite odj du matin.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
Semaine de
l'Assemblée
LUNDI 15
À 16 heures :
- Pn Sénat protection des jeunes mineurs des crimes sexuels (3796, 3939).
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
MARDI 16 À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Vote solennel : Pt constit. article 1er de la Constitution et préservation de l'environnement.
- Suite odj de la veille.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
MARS
MERCREDI 17
À 15 heures :
- CMP ou nlle lect. Pn réforme courtage de l'assurance et courtage en opérations de banque et services de paiement.
- CMP Pn efficacité de la justice de proximité et de la réponse pénale (3941).
- Pt org. Sénat simplification des expérimentations art. 72 al. 4 de la Constitution (3523, 3936).
- Suite Pn Sénat protection des jeunes mineurs des crimes sexuels.
- Pn démocratiser le sport en France (3808).
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
JEUDI 18 À 9 heures :
- Pn droits à protection sociale assistants maternels et salariés des particuliers employeurs (3807). (1)
- Nlle lect. Pn amélioration du système de santé par la confiance et la simplification (3898).
- Suite Pn démocratiser le sport en France.
À 15 heures :
- Suite odj du matin.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
VENDREDI 19 À 9 heures :
- Pn Sénat droit au respect de la dignité en détention (3948).
- Suite odj de la veille.
À 15 heures :
- Suite odj du matin.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
Semaine de
contrôle
MARS
LUNDI 22
À 16 heures :
- Débat sur l'impact de la crise sur la jeunesse. (2)
- Débat sur la dimension logistique de la stratégie vaccinale contre l'épidémie de covid-19. (3)
À 21 heures :
- Suite du débat sur la dimension logistique de la stratégie vaccinale contre l'épidémie de covid-19.
- Débat sur le thème : « La dette publique : la payer ou l'annuler ? ». (4)
MARDI 23 À 9 heures :
- Questions orales sans débat.
À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Présentation du rapport annuel de la Cour des comptes.
- Débat sur la politique du Gouvernement en faveur des associations. (5)
À 21 heures :
- Suite du débat sur la politique du Gouvernement en faveur des associations.
- Débat sur les seniors face à la crise sanitaire. (6)
MERCREDI 24 À 15 heures :
- Débat consacré au suivi de la crise sanitaire.
- Débat sur le rapport de la commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale. (7)
À 21 heures :
- Suite du débat sur le rapport de la commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale.
- Débat relatif aux effets de la crise sur les associations de nos territoires. (8)
JEUDI 25 À 9 heures : (9)
- Pn Sénat protection des mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote (2498). (10)
- Pn résol. (art. 34-1 de la Constitution) ajout du nom de Valéry Giscard d'Estaing à celui de l'établissement public des musées d'Orsay et de l'Orangerie (3640).
- Pn accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer (3863 2e rect.).
- Pn relative aux contrôles d'identité (3845).
- Pn lutte contre la fraude à l'identité dans le cadre des mineurs non accompagnés (3443).
- Pn lutte contre les individus violents lors de manifestations (3848).
À 15 heures :
- Suite odj du matin.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
VENDREDI 26 À 9 heures :
- Débat sur le thème : « La France face à la révolution des NBIC : quelle place dans le match États-Unis / Chine ? ». (11)
- Débat sur le rapport au Gouvernement « Investir pour mieux saisir, confisquer pour mieux sanctionner ». (12)
Semaine du
Gouvernement
MARS
LUNDI 29
À 16 heures :
- Pt lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (3875 rect.).
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
MARDI 30 À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Suite odj de la veille.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
MERCREDI 31 À 15 heures :
- Suite odj de la veille.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
AVRIL
JEUDI 1er
À 9 heures :
- Suite odj de la veille.
À 15 heures :
- Suite odj du matin.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
VENDREDI 2 À 9 heures :
- Suite odj de la veille.
À 15 heures :
- Suite odj du matin.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
Semaine du
Gouvernement
MARDI 6
À 9 heures :
- Questions orales sans débat.
À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Suite Pt lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
MERCREDI 7 À 15 heures :
- Suite odj de la veille.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
JEUDI 8 À 9 heures :
- Ordre du jour arrêté en application de l'art. 48, al. 5 de la Constitution. (13)
À 15 heures :
- Suite odj du matin.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
AVRIL
VENDREDI 9
À 9 heures :
- Suite Pt lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets.
À 15 heures :
- Suite odj du matin.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.

(1) Procédure d'examen simplifiée.

(2) Inscription à la demande du groupe FI.

(3) Inscription à la demande du groupe LT.

(4) Inscription à la demande du groupe GDR.

(5) Inscription à la demande du groupe LaREM.

(6) Inscription à la demande du groupe LR.

(7) Inscription à la demande du groupe Dem.

(8) Inscription à la demande du groupe SOC.

(9) Ordre du jour proposé par le groupe UDI-I.

(10) Procédure d'examen simplifiée.

(11) Inscription à la demande du groupe Agir ens.

(12) Inscription à la demande du groupe UDI-I.

(13) L'ordre du jour, proposé par le groupe Libertés et Territoires, sera fixé lors de la Conférence des présidents du mardi 16 mars 2021.

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