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Débats à l'Assemblée nationale sur des sujets variés

Résumé. L'Assemblée nationale discute de sujets variés comme les inégalités, l'environnement, la justice et les effets de la covid-19.

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Ordre du jour de l'Assemblée nationale pour la semaine de contrôle

Résumé. L'Assemblée nationale a prévu des débats et votes sur des sujets variés comme la lutte contre les inégalités, l'Europe, le secteur aérien et les enfants sans identité.

Assemblée nationale
Session ordinaire de 2020-2021

ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE
(Conférence des Présidents du mardi 2 mars 2021)

DATES MATIN APRÈS-MIDI SOIR
Semaine de contrôle
MARS MARDI 2
À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Vote solennel : Pt programmation développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales.
- Débat sur la territorialisation du plan de relance. (1)
À 21 heures :
- Débat sur les moyens de remédier aux effets de l'épidémie de covid-19 sur la jeunesse. (2)
MERCREDI 3 À 15 heures :
- Débat consacré à l'Europe.
- Débat sur les nécessaires mutations du secteur aérien face aux défis écologique et
économique. (3)
À 21 heures :
- Suite du débat sur les nécessaires mutations du secteur aérien face aux défis écologique et économique.
- Débat sur les conclusions du rapport de la mission d'information sur les
enfants sans identité. (4)

(1) Inscription à la demande du groupe LaREM.
(2) Inscription à la demande du groupe LR.
(3) Inscription à la demande du groupe Dem.
(4) Inscription à la demande du groupe SOC.

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Débats à l'Assemblée nationale sur la covid-19 et l'environnement

Résumé. L'Assemblée nationale discute des impacts de la covid-19 sur les enfants et la jeunesse, ainsi que des politiques environnementales.

Assemblée nationale
Session ordinaire de 2020-2021

DATES MATIN APRÈS-MIDI SOIR
MARS
JEUDI 4
À 9 heures :
- Débat sur les politiques de la France au Sahel. (5)
- Questions sur le rôle des banques et des assurances
dans la crise de la covid-19. (6)
À 15 heures :
- Questions sur l'explosion de la pauvreté suite à la pandémie de covid-19. (7)
- Questions sur le rapport de la commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse : comment éviter une
génération sacrifiée ? (8)
Semaine du Gouvernement
MARDI 9
À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- CMP Pt org. relatif à l'élection du Président de la République.
- Pt constit. article 1er de la Constitution et préservation de l'environnement (3787, 3894,
3902).
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
MERCREDI 10 À 15 heures :
- Suite Pt constit. article 1er de la Constitution et préservation de l'environnement.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
JEUDI 11 À 9 heures :
- Suite odj de la veille.
À 15 heures :
- Suite odj du matin.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
Semaine de l'Assemblée
LUNDI 15
À 16 heures :
- Pn Sénat protection des jeunes mineurs des crimes sexuels (3796).
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.

(5) Inscription à la demande du groupe Agir ens.
(6) Inscription à la demande du groupe UDI-I.
(7) Inscription à la demande du groupe FI.
(8) Inscription à la demande des groupes LT et GDR.

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Emploi du temps chargé pour l'Assemblée nationale

Résumé. L'Assemblée nationale a un emploi du temps chargé avec des débats sur divers sujets comme la protection de l'environnement, la justice, le sport, et les effets de la crise sanitaire.

Assemblée nationale
Session ordinaire de 2020-2021

DATES MATIN APRÈS-MIDI SOIR
MARS MARDI 16 À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Vote solennel : Pt constit. article 1er de la Constitution et
préservation de l'environnement.
- Suite odj de la veille.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
MERCREDI 17 À 15 heures :
- CMP ou nlle lect. Pn réforme courtage de l'assurance et courtage en opérations de banque et services de paiement.
- CMP ou nlle lect. Pn efficacité de la justice de proximité et de la réponse pénale.
- Pt org. Sénat simplification des expérimentations art. 72 al. 4 de la Constitution (3523).
- Suite Pn Sénat protection des jeunes mineurs des crimes sexuels.
- Pn démocratiser le sport en France (3808).
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
JEUDI 18 À 9 heures :
- Pn droits à protection sociale assistants maternels et salariés des particuliers
employeurs (3807). (10)
- CMP ou nlle lect.
Pn amélioration du système de santé par la confiance et la simplification.
- Suite Pn démocratiser le sport en France.
À 15 heures :
- Suite odj du matin.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.

(10) Procédure d'examen simplifiée.

DATES MATIN APRÈS-MIDI SOIR
MARS VENDREDI 19 À 9 heures :
- Pn Sénat droit au respect de la dignité en détention.
- Suite odj de la veille.
À 15 heures :
- Suite odj du matin.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
Semaine de contrôle
LUNDI 22
À 16 heures :
- Débat sur l'impact de la crise sur la jeunesse. (11)
- Débat sur la dimension logistique de la stratégie vaccinale contre l'épidémie de covid-19. (12)
À 21 heures :
- Suite du débat sur la dimension logistique de la stratégie vaccinale contre l'épidémie de covid-19.
- Débat sur le thème :
« La dette publique : la payer ou l'annuler ? » (13)
MARDI 23 À 9 heures :
- Questions orales sans débat.
À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Présentation du rapport annuel de la Cour des comptes.
- Débat sur la politique du Gouvernement en faveur des associations. (14)
À 21 heures :
- Suite du débat sur la politique du Gouvernement en faveur des associations.
- Débat sur les seniors
face à la crise sanitaire.(15)
MERCREDI 24 À 15 heures :
- Débat consacré au suivi de la crise sanitaire.
- Débat sur le rapport de la commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé
environnementale. (16)
À 21 heures :
- Suite du débat sur le rapport de la commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale.
- Débat relatif aux effets de la crise sur les associations de nos
territoires. (17)

(11) Inscription à la demande du groupe FI.
(12) Inscription à la demande du groupe LT.
(13) Inscription à la demande du groupe GDR.
(14) Inscription à la demande du groupe LaREM.
(15) Inscription à la demande du groupe LR.
(16) Inscription à la demande du groupe Dem.
(17) Inscription à la demande du groupe SOC.

DATES MATIN APRÈS-MIDI SOIR
JEUDI 25 À 9 heures : (18)
- Pn Sénat protection des mineurs des usages dangereux du protoxyde
d'azote (2498). (19)
- Pn résol. (art. 34-1 de la Constitution) ajout du nom de Valéry Giscard d'Estaing à celui de l'établissement public des musées d'Orsay et de l'Orangerie (3640).
- Pn accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer (3863 rect.).
- Pn relative aux contrôles d'identité (3845).
- Pn lutte contre la fraude à l'identité dans le cadre des mineurs non accompagnés (3443).
- Pn lutte contre les individus violents lors de manifestations (3848).
À 15 heures :
- Suite odj du matin.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
VENDREDI 26 À 9 heures :
- Débat sur le thème : « La France face à la révolution des NBIC : quelle place dans le match États-Unis /
Chine ? » (20)
- Débat sur le rapport au Gouvernement « Investir pour mieux saisir, confisquer
pour mieux sanctionner ». (21)

(18) Ordre du jour proposé par le groupe UDI-I.
(19) Procédure d'examen simplifiée.
(20) Inscription à la demande du groupe Agir ens.
(21) Inscription à la demande du groupe UDI-I.

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