Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Addendum au document publié sur le site internet du Sénat le mardi 1er décembre 2020

N° 138 (2020-2021) - Rapport général de M. Jean-François HUSSON, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2021.
Tome III. - Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (seconde partie de la loi de finances)

Documents publiés sur le site internet du Sénat le mercredi 2 décembre 2020

N° 140 (2020-2021) - Avis présenté, au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2021 :
Tome V - Défense :
Programme 144 : « Environnement et prospective de la politique de défense » (MM. Pascal ALLIZARD et Yannick VAUGRENARD)
Tome VI - Défense :
Programme 178 : « Préparation et emploi des forces » (M. Olivier CIGOLOTTI et Mme Michelle GRÉAUME)
Tome VII - Défense :
Programme 212 : « Soutien de la politique de défense » (M. Joël GUERRIAU et Mme Marie-Arlette CARLOTTI)
Tome VIII - Défense :
Programme 146 : « Équipement des forces » (M. Cédric PERRIN et Mme Hélène CONWAY-MOURET)
N° 143 (2020-2021) - Avis présenté, au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2021 :
Tome VI - fascicule 1 - Sport (M. Jean-Jacques LOZACH)
Tome VI - fascicule 2 - Jeunesse et vie associative (M. Jacques-Bernard MAGNER)
N° 165 (2020-2021) Proposition de loi présentée par M. Jean Louis MASSON, tendant à élargir le remboursement de la TVA aux communes pour la construction de maisons d'assistantes maternelles, envoyée à la commission des finances, sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.
N° 169 (2020-2021) Résultat des travaux de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur la proposition de loi constitutionnelle visant, face à la crise actuelle à construire le monde d'après fondé sur la préservation des biens communs.
N° 171 (2020-2021) Résultat des travaux de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur la proposition de loi visant à supprimer la possibilité ouverte au dirigeant d'une entreprise de déposer une offre de rachat de l'entreprise après avoir organisé son dépôt de bilan.
N° 173 (2020-2021) Résultat des travaux de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi portant création d'un pôle public du médicament et des produits médicaux.