Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Ordre du jour de l'Assemblée nationale pour octobre et novembre
Résumé. L'Assemblée nationale a un emploi du temps chargé pour les semaines à venir, avec des discussions et votes sur le budget 2021 et d'autres lois importantes.
Assemblée nationale
Session ordinaire de 2020-2021
Ordre du jour de l'Assemblée nationale
(Conférence des Présidents du mardi 20 octobre 2020)
| DATES | MATIN | APRÈS-MIDI | SOIR |
|---|---|---|---|
| Semaine du Gouvernement OCTOBRE MARDI 20 | À 15 heures : - Questions au Gouvernement. - Vote solennel : Pt loi de finances pour 2021 (première partie). - Pt financement de la sécurité sociale pour 2021 (3397, 3432). | À 21 heures : - Suite odj de l'après-midi. | |
| MERCREDI 21 | À 15 heures : - Suite odj de la veille. | À 21 heures : - Suite odj de l'après-midi. | |
| JEUDI 22 | À 9 heures : - Suite odj de la veille. | À 15 heures : - Suite odj du matin. | À 21 heures : - Suite odj de l'après-midi. |
| VENDREDI 23 | À 9 heures : - Suite odj de la veille. | À 15 heures : - Suite odj du matin. | À 21 heures : - Suite odj de l'après-midi. |
| SAMEDI 24 | À 9 heures : - Pt prorogeant l'état d'urgence sanitaire. | À 15 heures : - Suite odj du matin. | À 21 heures : - Suite odj de l'après-midi. |
| DIMANCHE 25 | À 9 heures : - Suite odj de la veille. | À 15 heures : - Suite odj du matin. | À 21 heures : - Suite odj de l'après-midi. |
| Semaine du Gouvernement LUNDI 26 | À 9 heures : - Suite Pt loi de finances pour 2021 (seconde partie) (3360) : - Recherche et enseignement supérieur. | À 15 heures : - Suite Pt loi de finances pour 2021 :
| À 21 heures : - Suite Pt loi de finances pour 2021 : - Plan de relance (suite). |
| DATES | MATIN | APRÈS-MIDI | SOIR |
| OCTOBRE MARDI 27 | À 15 heures : - Questions au Gouvernement. - Vote solennel : Pt financement de la sécurité sociale pour 2021. - Suite Pt loi de finances pour 2021 : - Administration générale et territoriale de l'État ; Sécurités ; Contrôle de la circulation et du stationnement routiers (compte spécial). | À 21 heures : - Suite odj de l'après-midi. | |
| MERCREDI 28 | À 15 heures : - Évent., CMP Pt accélération et simplification de l'action publique. - Suite Pt loi de finances pour 2021 :
| À 21 heures : - Suite Pt loi de finances pour 2021 :
| |
| JEUDI 29 | À 9 heures : - Suite Pt loi de finances pour 2021 :
| À 15 heures : - Suite Pt loi de finances pour 2021 :
| À 21 heures : - Suite Pt loi de finances pour 2021 : - Relations avec les collectivités territoriales ; Avances aux collectivités territoriales (compte spécial) (suite). |
| OCTOBRE VENDREDI 30 | À 9 heures : - Évent., CMP Pt adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière. - Suite Pt loi de finances pour 2021 : - Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ; Développement agricole et rural (compte spécial). | À 15 heures : - Évent., CMP Pt conditions mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire. - Suite Pt loi de finances pour 2021 : - Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ; Développement agricole et rural (compte spécial) (suite). - Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation. | À 21 heures : - Suite Pt loi de finances pour 2021 : - Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (suite). |
| Semaine du Gouvernement NOVEMBRE LUNDI 2 | À 9 heures : - Suite Pt loi de finances pour 2021 : - Justice. | À 15 heures : - Suite Pt loi de finances pour 2021 :
| À 21 heures : - Suite Pt loi de finances pour 2021 : - Santé ; Solidarité, insertion et égalité des chances (suite). |
| MARDI 3 | À 15 heures : - Questions au Gouvernement. - Élection d'un juge suppléant à la Cour de justice de la République. (1) - CMP ou nlle lect. Pt prorogeant l'état d'urgence sanitaire. | À 21 heures : - Suite odj de l'après-midi. | |
| MERCREDI 4 | À 15 heures : - Prestation de serment d'un juge suppléant à la Cour de justice de la République. - Suite Pt loi de finances pour 2021 : - Outre-mer. | À 21 heures : - Suite odj de l'après-midi. | |
| NOVEMBRE JEUDI 5 | À 9 heures : - Suite Pt loi de finances pour 2021 : - Économie ; Investissements d'avenir ; Accords monétaires internationaux (compte spécial) ; Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés (compte spécial) ; Engagements financiers de l'État ; Participation de la France au désendettement de la Grèce (compte spécial) ; Participations financières de l'État (compte spécial) ; Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics (compte spécial). | À 15 heures : - Suite Pt loi de finances pour 2021 :
| À 21 heures : - Suite Pt loi de finances pour 2021 :
|
| VENDREDI 6 | À 9 heures : - Suite Pt loi de finances pour 2021 :
| À 15 heures : - Évent., lect. déf. Pt prorogeant l'état d'urgence sanitaire - Suite Pt loi de finances pour 2021 :
| À 21 heures : - Suite Pt loi de finances pour 2021 : - Cohésion des territoires (suite). |
| Semaine du Gouvernement NOVEMBRE LUNDI 9 | À 9 heures : - Suite Pt loi de finances pour 2021 : - Gestion des finances publiques et des ressources humaines ; Action et transformation publiques ; Crédits non répartis ; Régimes sociaux et de retraite ; Gestion du patrimoine immobilier de l'État (compte spécial) ; Pensions (compte spécial) ; Remboursements et dégrèvements.
| À 15 heures : - Suite Pt loi de finances pour 2021 :
| À 21 heures : - Suite odj de l'après-midi. |
| MARDI 10 | À 15 heures : - Questions au Gouvernement. - Éloge funèbre de François André. - Pt loi de finances rectificative pour 2020. | À 21 heures : - Suite odj de l'après-midi. | |
| JEUDI 12 | À 9 heures : - Suite Pt loi de finances pour 2021 : - Articles non rattachés. | À 15 heures : - Suite odj du matin. | À 21 heures : - Suite odj de l'après-midi. |
| VENDREDI 13 | À 9 heures : - Suite odj de la veille. | À 15 heures : - Suite odj du matin. | À 21 heures : - Suite odj de l'après-midi. |
(1) (1) Le vote, d'une durée de 30 minutes, aura lieu dans les salons voisins de la salle des séances.
1 version