Assemblée nationale
Session ordinaire de 2019-2020

1. Réunions
Vendredi 24 avril 2020

Commission des affaires économiques,
A 14 h 30 (par visioconférence) :
- audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de Bpifrance.

Lundi 27 avril 2020

Commission des affaires européennes,
A 10 heures (par visioconférence) :
- échange de vues avec Mme Amélie de Montchalin, Secrétaire d'État chargée des Affaires européennes, sur les résultats du Conseil européen du 23 avril 2020 (visioconférence).

Mercredi 29 avril 2020

Commission des affaires économiques,
A 10 heures (par visioconférence) :
- présentation par le Président de l'avancement des travaux de la mission d'information de la Conférence des présidents ; point sur les travaux des groupes de travail sectoriels et suivi des ordonnances ; échanges divers.
Commission des affaires européennes,
A 16 h 30 (par visioconférence) :
- échange de vues avec Mme Gwendoline Delbos-Corfield, Rapporteure au Parlement européen sur l'activation de l'article 7 contre la Hongrie et M. Philippe Dam, directeur du plaidoyer pour l'Europe et l'Asie centrale de l'association Human Rights Watch (visioconférence).
Commission du développement durable,
A 9 h 30 (par visioconférence) :
- audition de M. Bernard Doroszczuk, président, M. Olivier Gupta, directeur général, et M. Philippe Chaumet-Riffaud, commissaire de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN), de M. Jean-Christophe Niel, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN), et de M. Philippe Merle, chef du service des risques technologiques à la direction générale de la prévention des risques (DGPR) du ministère de la transition écologique et solidaire.
Commission des finances,
A 9 h 30 (visioconférence) :
- audition, en visioconférence, de M. Christian Charpy, président de la première chambre de la Cour des comptes et membre du Haut Conseil des finances publiques, sur le rapport de la Cour des comptes relatif aux résultats de la gestion budgétaire de l'exercice 2019, sur la certification des comptes de l'État et sur l'avis du Haut Conseil des finances publiques relatif au solde structurel des administrations publiques présenté dans le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019.
A 17 heures (visioconférence) :
- audition, conjointe avec la délégation aux collectivités territoriales, de MM. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics, et Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics, sur la fiscalité locale et la comptabilité locale.
Commission des lois,
A 9 h 30 (visioconférence) :

• audition conjointe, en visioconférence, de M. François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité, de M. Dominique Bussereau, Président de l'Assemblée des départements de France et de M. Renaud Muselier, Président de Régions de France ;
• à 12 heures : audition, en visioconférence, de M.

Michel Cadot, préfet de la région Ile-de-France.
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 17 heures (visioconférence) :
- audition, conjointe avec la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, de MM. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics, et Olivier Dussopt, secrétaire d'état auprès du ministre de l'action et des comptes publics, sur la fiscalité locale et la comptabilité locale.

Jeudi 30 avril 2020

Commission des affaires économiques,
A 14 h 30 (par visioconférence) :
- audition de Mme Elisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire.
Commission des affaires étrangères,
A 10 heures (visioconférence) :
- audition de M. Rémy Rioux, directeur général de l'Agence française de développement.
Commission du développement durable,
A 15 heures (par visioconférence) :
- audition de M. Philippe Ledenvic, président de l'Autorité environnementale.
Commission des lois,
A 15 heures (visioconférence) :
- audition conjointe, en visioconférence, de Mme Jacqueline Gourault, Ministre de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, et de M. Sébastien Lecornu, Ministre auprès de la Ministre de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales.
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 9 heures (visioconférence) :
- suivi des travaux sur les impacts de l'état d'urgence sanitaire sur les collectivités territoriales.

2. Ordre du jour prévisionnel
Mercredi 29 avril 2020

Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19,
A 15 heures (visioconférence) :
- audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.
A 17 heures (Visioconférence) :
- table ronde réunissant Mme Françoise Barré-Sinoussi, présidente du Conseil analyse, recherche et expertise (Care), M. Bruno Lina, virologue et Professeur au CHU de Lyon, chef d'équipe au CIRI, Mme Florence Ader, infectiologue au CHU de Lyon et au Centre international de recherche en infectiologie (CIRI) et M. Christophe d'Enfert, directeur scientifique de l'Institut Pasteur.

Mardi 5 mai 2020

Commission des finances,
A 17 heures (Visioconférence) :
- audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics, sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes pour l'année 2019 (sous réserve de son dépôt).

Mercredi 6 mai 2020

Commission des affaires économiques,
A 10 heures (par visioconférence) :
- présentation par le Président de l'avancement des travaux de la mission d'information de la Conférence des présidents ; point sur les travaux des groupes de travail sectoriels et suivi des ordonnances ; échanges divers.
Commission du développement durable,
A 9 h 30 (par visioconférence) :
- audition de représentants de Régions de France, de l'Assemblée des départements de France (ADF) et de l'Assemblée des communautés de France (AdCF).

Jeudi 7 mai 2020

Commission des affaires économiques,
A 14 heures (par visioconférence) :
- audition de M. Philippe Varin, président de France Industrie.
Commission des affaires européennes,
A 10 h 30 (Par visioconférence) :
- échange de vues avec M. Philippe Léglise-Costa, Représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne (visioconférence).
Commission des finances,
A 9 heures (Visioconférence) :
- audition de M. Robert Ophèle, président de l'Autorité des marchés financiers, sur le rapport annuel de l'Autorité ainsi que sur les mesures prises en réponse à la crise.
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 10 heures (Visioconférence) :
- audition de M. Sébastien Lecornu, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales.

Mercredi 13 mai 2020

Commission du développement durable,
A 9 h 30 (par visioconférence) :
- audition de M. Pascal Canfin, président de la Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire du Parlement européen.