Assemblée nationale
Session ordinaire de 2019-2020

1. Composition
Modifications à la composition des commissions
Démissions

Nominations

Le groupe UDI, Agir et Indépendants a désigné :

2. Réunions
Mardi 21 Avril 2020

Commission des affaires culturelles,
A 11 heures (Visioconférence) :
- audition, en visioconférence, de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse.
Délégation aux outre-mer,
A 20 heures (Visioconférence) :
- à 20 heures (heure de Paris) - à 14 heures aux Antilles, à 15 heures en Guyane, à 16 heures à Saint-Pierre-et-Miquelon, à 21 heures à Mayotte, à 22 heures à La Réunion, à 5 heures (mercredi) en Nouvelle Calédonie, à 6 heures (mercredi) à Wallis et Futuna et à 8 heures (mercredi) en Polynésie :

• retour d'expérience et échanges de vues sur l'applicabilité des mesures gouvernementales par territoire ;
• questions diverses.

Mercredi 22 Avril 2020

Commission des affaires économiques,
A 10 heures (par visioconférence) :
- présentation par le Président de l'avancement des travaux de la mission d'information de la Conférence des présidents ; point sur les travaux des groupes de travail sectoriels et suivi des ordonnances ; échanges divers.
Commission des affaires étrangères,
A 14 heures (Visioconférence) :
- audition de M. Peter Maurer, président du Comité international de la Croix-Rouge.
Commission des affaires sociales,
A 10 heures (Visioconférence) :
- échange de vues avec les commissaires exerçant une profession de santé dans le contexte de la crise sanitaire.
Commission du développement durable,
A 9 h 30 (par visioconférence) :
- audition de M. Michel Combot, directeur général de la Fédération française des télécoms (FFT), et M. Olivier Riffard, chargé des affaires publiques de la FFT.
Commission des lois,
A 9 h 30 (Visioconférence) :
- audition conjointe de :

• M. Frédéric Veaux, Directeur général de la police nationale ;
• M.

Christian Rodriguez, Directeur général de la gendarmerie nationale ;
- audition conjointe de :

• M. Alexandre Touvet, maire de Saint-Yon, Vice-Président de la communauté de communes Entre Juine et Renarde, représentant de l'Association des maires de France (AMF) au sein de la Commission consultative des polices municipales ;
• M. Gaël Perdriau, maire de Saint-Etienne, président de Saint-Etienne Métropole, président de la commission Sécurité de France urbaine ;
• audition de M.

Frédéric Gauthey, président du Groupement des entreprises de sécurité.
Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19,
A 17 h 30 (Visioconférence) :
- audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail.

Jeudi 23 Avril 2020

Commission des affaires culturelles,
A 14 heures (salle de la commission) :
- point sur les travaux des groupes de travail sectoriels.
A 15 heures (Visioconférence) :
- audition, en visioconférence, de M. Franck Riester, ministre de la culture.
Commission des affaires économiques,
A 17 heures (par visioconférence) :
- audition de M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement.
Commission des affaires européennes,
A 10 h 30 (Par visioconférence) :
- échange de vues avec M. Bernhard Friess, DG Politique maritime à la Commission européenne (visioconférence).
Commission du développement durable,
A 15 heures (par visioconférence) :
- audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État chargé des transports.
Commission des finances,
A 14 h 30 (Visioconférence) :
- audition de M. François Villeroy de Galhau, gouverneur de la Banque de France, sur les questions bancaires et de financement de l'économie posées par la crise.
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 9 heures (visioconférence) :

• présentation par le président de l'avancement des travaux de la mission d'information de la conférence des présidents ;
• communication relative aux impacts de l'état d'urgence sanitaire sur les collectivités territoriales (Charles de Courson et Christophe Jerretie) et échange de vues avec les délégués.

Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19,
A 10 h 30 (Visioconférence) :
- audition de M. Jérôme Salomon, directeur général de la santé et Mme Katia Julienne, directrice de l'offre de soins.

Vendredi 24 Avril 2020

Commission des affaires économiques,
A 14 h 30 (par visioconférence) :
- audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de Bpifrance.

3. Ordre du jour prévisionnel
Lundi 27 Avril 2020

Commission des affaires européennes,
A 10 heures (Par visioconférence) :
- échange de vues avec Mme Amélie de Montchalin, Secrétaire d'État chargée des Affaires européennes, sur les résultats du Conseil européen du 23 avril 2020 (visioconférence).

Mercredi 29 Avril 2020

Commission des affaires économiques,
A 10 heures (par visioconférence) :
- présentation par le Président de l'avancement des travaux de la mission d'information de la Conférence des présidents ; point sur les travaux des groupes de travail sectoriels et suivi des ordonnances ; échanges divers.
Commission des affaires étrangères,
A 9 h 30 (Visioconférence) :
- audition de M. Rémy Rioux, directeur général de l'Agence française de développement.
Commission des affaires européennes,
A 16 h 30 (Par visioconférence) :
- échange de vues avec Mme Gwendoline Delbos-Corfield, Rapporteure au Parlement européen sur l'activation de l'article 7 contre la Hongrie et M. Philippe Dam, directeur du plaidoyer pour l'Europe et l'Asie centrale de l'association Human Rights Watch (visioconférence).
Commission du développement durable,
A 9 h 30 (par visioconférence) :
- audition de M. Bernard Doroszczuk, président, M. Olivier Gupta, directeur général, et M. Philippe Chaumet-Riffaud, commissaire de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN), et M. Jean-Christophe Niel, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN).
Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19,
A 15 heures (Visioconférence) :
- audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.
A 17 heures (Visioconférence) :
- table ronde réunissant Mme Françoise Barré-Sinoussi, présidente du Conseil analyse, recherche et expertise (Care), M. Bruno Lina, virologue et Professeur au CHU de Lyon, chef d'équipe au CIRI, Mme Florence Ader, infectiologue au CHU de Lyon et au Centre international de recherche en infectiologie (CIRI) et M. Christophe d'Enfert, directeur scientifique de l'Institut Pasteur.

Jeudi 30 Avril 2020

Commission des affaires économiques,
A 14 h 30 (par visioconférence) :
- audition de Mme Elisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire.