Section précédente

Section parente

Section suivante

Informations parlementaires

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un accord pour le financement de la recherche

Résumé. Un accord est mis à jour pour continuer à payer des outils de recherche essentiels.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'une convention de financement pour la recherche

Résumé. Un accord est modifié pour continuer à financer des équipements de recherche importants.

Sénat
Session ordinaire de 2019-2020

N° 57 (2019-2020)-RU - Avenant n° 1 à la convention du 22 décembre 2017 entre l'Etat et l'Agence nationale de la recherche relative au programme d'investissements d'avenir (action « Equipements structurants pour la recherche »), transmis à la commission des finances, à la commission des affaires sociales et à la commission de la culture, de l'éducation et de la communication.

Informations parlementaires