Sénat
Session ordinaire de 2019-2020

Addenda aux documents publiés sur le site internet du Sénat le mardi 3 décembre 2019

N° 140 (2019-2020) Rapport général de M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020.
Tome 3, volume 1 - Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (seconde partie de la loi de finances) - Examen des articles
Tome 3, volume 2 - Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (seconde partie de la loi de finances) - Tableau comparatif
N° 159 (2019-2020) Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à lutter contre le mitage des espaces forestiers en Île-de-France, envoyée à la commission des affaires économiques, sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.

Documents publiés sur le site internet du Sénat le mercredi 4 décembre 2019

N° 122 (2019-2020) Rapport d'information fait par MM. Guillaume ARNELL, Abdallah HASSANI et Jean-François RAPIN au nom de la Délégation sénatoriale aux outre-mer sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la reconstruction et à la résilience des territoires et des populations).
Tome 1- rapport
Tome 2 - tableau comparatif
N° 145 (2019-2020) Avis présenté, au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 :
Tome 4, fascicule 1 - Médias, livre et industries culturelles : Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public (M. Jean-Pierre LELEUX)