Sénat
Session ordinaire de 2018-2019

Documents enregistrés à la Présidence du Sénat le jeudi 6 juin 2019
Dépôt d'une proposition de loi

N° 553 (2018-2019) Proposition de loi présentée par Mmes Céline BRULIN, Éliane ASSASSI, Cathy APOURCEAU-POLY, Esther BENBASSA, M. Éric BOCQUET, Mme Laurence COHEN, M. Pierre-Yves COLLOMBAT, Mme Cécile CUKIERMAN, MM. Fabien GAY, Guillaume GONTARD, Mmes Michelle GRÉAUME, Marie-Noëlle LIENEMANN, MM. Pierre LAURENT, Pierre OUZOULIAS, Mme Christine PRUNAUD et M. Pascal SAVOLDELLI pour une interdiction effective de la pêche électrique, envoyée à la commission des affaires économiques, sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.

Dépôt d'un rapport d'information

N° 554 (2018-2019) Rapport d'information fait par MM. Gérard LONGUET, sénateur, et Cédric VILLANI, député, au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur les apports des sciences et technologies à la restauration de Notre-Dame de Paris.

Documents enregistrés à la Présidence du Sénat le vendredi 7 juin 2019
Dépôt d'une proposition de loi

N° 555 (2018-2019) Proposition de loi présentée par M. Jean Louis MASSON tendant à rétablir les conseillers territoriaux, le même élu exerçant à la fois les fonctions de conseiller régional et celles de conseiller départemental, envoyée à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.

Dépôt de rapports d'information

N° 556 (2018-2019) Rapport d'information fait par Mmes Annick BILLON, Céline BOULAY-ESPÉRONNIER, Victoire JASMIN et Christine PRUNAUD, au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur le football féminin et la Coupe du monde de 2019.
N° 557 (2018-2019) Rapport d'information fait par M. Michel MAGRAS, au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer, sur les actes du colloque « Biodiversités du bassin Atlantique : un gradient latitudinal source d'une richesse exceptionnelle mais vulnérable ».