Sénat
Session ordinaire de 2018-2019

Addendum aux documents mis en ligne sur le site internet du Sénat le mercredi 22 mai 2019

N° 525 (2018-2019) Texte de la commission des affaires sociales sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé.

Addenda aux documents mis en ligne sur le site internet du Sénat le jeudi 23 mai 2019

N° 494 (2018-2019) Proposition de loi présentée par M. Patrick CHAIZE, visant à simplifier la procédure de modification des charges d'un legs accepté par une collectivité territoriale, envoyée à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.
N° 519 (2018-2019) Avis présenté par M. Albéric de MONTGOLFIER, au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet (n° 492, 2018-2019).
N° 524 (2018-2019) Rapport fait par M. Alain MILON, au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (n° 404, 2018-2019).

Documents mis en ligne sur le site internet du Sénat le vendredi 24 mai 2019

N° 453 (2018-2019) Rapport d'information fait par Mme Élisabeth DOINEAU au nom de la commission des affaires sociales sur la borréliose de Lyme.
N° 511 (2018-2019) Rapport d'information fait par MM. Ronan DANTEC et Jean-Yves ROUX au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l'adaptation de la France aux dérèglements climatiques à l'horizon 2050.
N° 526 (2018-2019) Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'accord-cadre sur la coopération sanitaire transfrontalière entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse et de l'accord-cadre entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg sur la coopération sanitaire transfrontalière, envoyé à la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.
N° 516 (2018-2019) Avis présenté par M. Laurent LAFON, au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (n° 404, 2018-2019).