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Réunions du Sénat en mars 2019
Sénat
Session ordinaire de 2018-2019
Réunions
Membres présents ou excusés
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
1re séance du mercredi 20 mars 2019 :
Présents : Jean-Marie Bockel, Gilbert Bouchet, Michel Boutant, Olivier Cadic, Christian Cambon, Alain Cazabonne, Bernard Cazeau, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Édouard Courtial, René Danesi, Gilbert-Luc Devinaz, Bernard Fournier, Joëlle Garriaud-Maylam, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Pierre Grand, Jean-Noël Guérini, Joël Guerriau, Claude Haut, Gisèle Jourda, Jean-Louis Lagourgue, Pierre Laurent, Ronan Le Gleut, Jacques Le Nay, Rachel Mazuir, François Patriat, Philippe Paul, Marie-Françoise Perol-Dumont, Ladislas Poniatowski, Christine Prunaud, Isabelle Raimond-Pavero, Stéphane Ravier, Gilbert Roger, Hugues Saury, Bruno Sido, Rachid Temal, Jean-Marc Todeschini, Raymond Vall, André Vallini, Yannick Vaugrenard, Jean-Pierre Vial, Richard Yung.
Excusés : Pierre Charon, Robert del Picchia.
Ont délégué leur droit de vote : Pascal Allizard, Robert del Picchia, Jean-Paul Émorine, Cédric Perrin, Gérard Poadja.
2e séance du mercredi 20 mars 2019 :
Présents : Jean-Marie Bockel, Gilbert Bouchet, Michel Boutant, Olivier Cadic, Christian Cambon, Alain Cazabonne, Bernard Cazeau, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Édouard Courtial, René Danesi, Gilbert-Luc Devinaz, Jean-Paul Émorine, Bernard Fournier, Joëlle Garriaud-Maylam, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Pierre Grand, Jean-Noël Guérini, Joël Guerriau, Claude Haut, Gisèle Jourda, Jean-Louis Lagourgue, Pierre Laurent, Ronan Le Gleut, Jacques Le Nay, Rachel Mazuir, François Patriat, Philippe Paul, Marie-Françoise Perol-Dumont, Ladislas Poniatowski, Christine Prunaud, Isabelle Raimond-Pavero, Stéphane Ravier, Gilbert Roger, Hugues Saury, Bruno Sido, Rachid Temal, Jean-Marc Todeschini, Raymond Vall, André Vallini, Yannick Vaugrenard, Jean-Pierre Vial, Richard Yung.
Excusé : Robert del Picchia.
Commission des affaires sociales :
1re séance du mercredi 20 mars 2019 :
Présents : Michel Amiel, Cathy Apourceau-Poly, Guillaume Arnell, Stéphane Artano, Martine Berthet, Christine Bonfanti-Dossat, Bernard Bonne, Jean-Noël Cardoux, Daniel Chasseing, Laurence Cohen, Yves Daudigny, Annie Delmont-Koropoulis, Gérard Dériot, Nassimah Dindar, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Michel Forissier, Frédérique Gerbaud, Bruno Gilles, Michelle Gréaume, Nadine Grelet-Certenais, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Olivier Henno, Corinne Imbert, Victoire Jasmin, Bernard Jomier, Florence Lassarade, Martin Lévrier, Monique Lubin, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Jean-Marie Morisset, Philippe Mouiller, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, Laurence Rossignol, René-Paul Savary, Patricia Schillinger, Jean Sol, Dominique Théophile, Jean-Louis Tourenne, Jean-Marie Vanlerenberghe, Sabine Van Heghe.
Excusé : Colette Giudicelli.
Ont délégué leur droit de vote : Colette Giudicelli, Viviane Malet.
2e séance du mercredi 20 mars 2019 :
Présents : Michel Amiel, Cathy Apourceau-Poly, Guillaume Arnell, Stéphane Artano, Martine Berthet, Christine Bonfanti-Dossat, Bernard Bonne, Jean-Noël Cardoux, Daniel Chasseing, Laurence Cohen, Yves Daudigny, Annie Delmont-Koropoulis, Gérard Dériot, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Nassimah Dindar, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Michel Forissier, Catherine Fournier, Frédérique Gerbaud, Bruno Gilles, Michelle Gréaume, Nadine Grelet-Certenais, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Olivier Henno, Corinne Imbert, Victoire Jasmin, Bernard Jomier, Florence Lassarade, Martin Lévrier, Monique Lubin, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Jean-Marie Morisset, Philippe Mouiller, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, Laurence Rossignol, René-Paul Savary, Patricia Schillinger, Jean Sol, Dominique Théophile, Jean-Louis Tourenne, Jean-Marie Vanlerenberghe, Sabine Van Heghe.
Excusé : Colette Giudicelli.
Ont délégué leur droit de vote : Colette Giudicelli, Viviane Malet.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Séance du mardi 19 mars 2019 :
Présents : Claude Bérit-Débat, Jérôme Bignon, Joël Bigot, Nicole Bonnefoy, Jean-Marc Boyer, Françoise Cartron, Patrick Chaize, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Jean-Pierre Corbisez, Michel Dagbert, Ronan Dantec, Michel Dennemont, Martine Filleul, Alain Fouché, Éric Gold, Guillaume Gontard, Jean-Michel Houllegatte, Benoît Huré, Olivier Jacquin, Christine Lanfranchi Dorgal, Jean-François Longeot, Jean-Claude Luche, Philippe Madrelle, Didier Mandelli, Frédéric Marchand, Louis-Jean de Nicolaÿ, Philippe Pemezec, Évelyne Perrot, Jean-Paul Prince, Christophe Priou, Françoise Ramond, Charles Revet, Nadia Sollogoub, Nelly Tocqueville, Michèle Vullien.
Excusés : Christine Herzog, Hervé Maurey, Cyril Pellevat.
Ont délégué leur droit de vote : Jean Bizet, Pascale Bories, Jordi Ginesta, Pierre Médevielle, Jean-Jacques Panunzi, Cyril Pellevat, Rémy Pointereau, Angèle Préville, Michel Vaspart.
2e séance du mercredi 20 mars 2019 :
Présents : Claude Bérit-Débat, Joël Bigot, Jean Bizet, Pascale Bories, Jean-Marc Boyer, Françoise Cartron, Patrick Chaize, Marta de Cidrac, Michel Dagbert, Ronan Dantec, Michel Dennemont, Martine Filleul, Alain Fouché, Éric Gold, Guillaume Gontard, Jean-Michel Houllegatte, Benoît Huré, Olivier Jacquin, Christine Lanfranchi Dorgal, Jean-François Longeot, Jean-Claude Luche, Philippe Madrelle, Didier Mandelli, Frédéric Marchand, Hervé Maurey, Pierre Médevielle, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Rémy Pointereau, Angèle Préville, Philippe Pemezec, Évelyne Perrot, Jean-Paul Prince, Christophe Priou, Françoise Ramond, Charles Revet, Nelly Tocqueville, Michèle Vullien.
Excusé : Christine Herzog.
Ont délégué leur droit de vote : Jean Bizet, Guillaume Chevrollier, Jordi Ginesta, Jean-Jacques Panunzi, Michel Vaspart.
Commission des finances :
Séance du mercredi 20 mars 2019 :
Présents : Philippe Adnot, Jérôme Bascher, Arnaud Bazin, Éric Bocquet, Vincent Capo-Canellas, Emmanuel Capus, Thierry Carcenac, Philippe Dallier, Vincent Delahaye, Vincent Éblé, Jean-Marc Gabouty, Nathalie Goulet, Charles Guené, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Patrice Joly, Alain Joyandet, Roger Karoutchi, Bernard Lalande, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Victorin Lurel, Claude Nougein, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Excusés : Jacques Genest, Albéric de Montgolfier.
Assistait en outre à la séance : Jean-Marie Vanlerenberghe (commission des affaires sociales).
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
2e séance du mercredi 20 mars 2019 :
Présents : Philippe Bas, Arnaud de Belenet, Esther Benbassa, Jacques Bigot, François Bonhomme, Philippe Bonnecarrère, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Maryse Carrère, Pierre-Yves Collombat, Josiane Costes, Mathieu Darnaud, Jacky Deromedi, Yves Détraigne, Catherine Di Folco, Jérôme Durain, Jean-Luc Fichet, Françoise Gatel, François Grosdidier, Loïc Hervé, Sophie Joissains, Muriel Jourda, Patrick Kanner, Éric Kerrouche, Jean-Yves Leconte, Henri Leroy, Brigitte Lherbier, Alain Marc, Didier Marie, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, André Reichardt, Jean-Pierre Sueur, Simon Sutour, Claudine Thomas, Catherine Troendlé, Dany Wattebled.
A délégué son droit de vote : Françoise Gatel.
Convocations
Commission des affaires économiques :
Mercredi 27 mars 2019, à 9 heures (salle Clemenceau - Configuration demi-salle, entrée gauche côté vestiaire) :
A 9 heures :
1. Examen du rapport pour avis de Mme Anne Chain-Larché sur le projet de loi n° 274 (2018-2019) portant création de l'Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement.
A 10 h 30 :
Ouverte au public et à la presse. Captation vidéo.
2. Audition de M. Philippe Knoche, directeur général d'Orano, sur la situation d'Orano et l'avenir de l'énergie nucléaire.
3. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution n° 383 (2018-2019) tendant à la création d'une commission d'enquête sur la souveraineté numérique.
4. Questions diverses.
Commission des affaires sociales :
Mercredi 27 mars 2019, à 9 heures (salle A213, 2e étage Est) :
Captation vidéo.
A 9 heures :
1° Audition commune de cadrage épidémiologique et biologique de la borréliose de Lyme :
Pr Benoît Jaulhac, directeur du Centre national de référence des Borrelia ;
Dr Alexandra Septfons et Julie Figoni, épidémiologistes à Santé publique France ;
Dr Céline Cazorla, infectiologue, vice-présidente de la commission spécialisée maladies infectieuses et émergentes du Haut Conseil de la santé publique ;
Mme Muriel Vayssier-Taussat, microbiologiste, cheffe du département « Santé animale » de l'Institut national de recherche agronomique ;
M. Pascal Boireau, directeur du laboratoire de santé animale de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail.
A 11 heures :
2° Audition commune sur les outils d'aide au diagnostic et le dépistage de la borréliose de Lyme :
Pr Christian Rabaud, infectiologue au centre hospitalier universitaire de Nancy ;
Pr Yves Malthièry, ancien chef de service de biochimie et ancien directeur d'unité Inserm au centre hospitalier universitaire d'Angers ;
Dr Hugues Gascan, immunologiste, directeur de recherche au centre national de la recherche scientifique ;
M. Alain Trautmann, immunologiste, président du fonds de recherche « BioTique » de la fédération française contre les maladies vectorielles à tiques ;
3° Sous réserve de sa transmission, désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative au droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé ;
4° Questions diverses.
Commission des finances :
Mercredi 27 mars 2019, à 9 heures (salle demi-Clemenceau - côté écran) :
A 9 heures :
1. Examen du rapport de M. Antoine LEFÈVRE, rapporteur, et élaboration du texte de la commission sur la proposition de loi relative à l'affectation des avoirs issus de la corruption transnationale, présentée par M. Jean-Pierre SUEUR et plusieurs de ses collègues (n° 109, 2018-2019).
Délai limite pour le dépôt des amendements dans Ameli : lundi 25 mars 2019, à 12 heures.
A 10 heures :
Ouverte à la presse. Captation video.
2. Audition commune de MM. Tony BLANCO, secrétaire général et membre du Directoire de la Banque Postale, Olivier GAYRAUD, juriste à l'association consommation, logement et cadre de vie (CLCV), et Erick LACOURRÈGE, directeur général des services à l'économie et du réseau de la Banque de France, Mme Sophie LEJEUNE, secrétaire générale de la Confédération des buralistes, et M. Jérôme REBOUL, sous-directeur des banques et des financements d'intérêt général à la direction générale du Trésor, sur la dématérialisation des moyens de paiement.
3. Questions diverses.
Mission commune d'information sur les politiques publiques de prévention, de détection, d'organisation des signalements et de répression des infractions sexuelles susceptibles d'être commises par des personnes en contact avec des mineurs dans le cadre de l'exercice de leur métier ou de leurs fonctions :
Ouvertes à la presse. Captation vidéo.
Mardi 26 mars 2019, à 14 h 45 puis à 18 heures (salle René Monory) :
A 14 h 45 :
1° Audition conjointe de :
M. François Mandil, délégué national communication et relations extérieures des Scouts et guides de France (SGDF) ;
M. Saâd Zian, délégué général des Éclaireuses et Éclaireurs de France (EEDF) ;
M. Guillaume Légaut, directeur général de l'UCPA ;
Mme Claire Verdier, présidente, Mme Isabelle Nicpon, commissaire générale guide, vice-présidente du conseil d'administration, M. Michel Henri Faivre, commissaire général scout, vice-président du conseil d'administration, M. Grégoire Chataignon, secrétaire général, Mme Marine Delhomme Accary, responsable communication, de l'association des Guides et Scouts d'Europe (AGSE) ;
Représentants de la Fédération nationale Familles rurales ;
Représentants de la Ligue de l'enseignement ;
2° Questions diverses.
A 18 heures :
1° Audition conjointe de :
Mme Isabelle Debré, présidente, et M. Michel Martzoff, secrétaire général, de l'association L'Enfant Bleu ;
Mme Anne Marie Clément, présidente de la Fédération des comités Alexis Danan ;
2° Audition1 de Mme Latifa Bennari, présidente de l'association L'Ange Bleu ;
3° Questions diverses.
Nominations de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
La commission nomme rapporteurs :
M. Gilbert Bouchet sur le projet de loi n° 340 (2018-2019) autorisant l'approbation de l'accord-cadre relatif à la coopération en matière de sécurité sanitaire entre le Gouvernement de la République française et la Principauté de Monaco et de l'accord relatif à la coopération en matière de transfusion sanguine entre le Gouvernement de la République française et la Principauté de Monaco.
M. Gilbert-Luc Devinaz sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'Arménie relatif à l'emploi des membres de la famille des agents des missions officielles de chaque Etat dans l'autre (sous réserve de son dépôt).
dont la Commission est saisie au fond.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises :
Examen, en nouvelle lecture, du rapport de MM. Jean-François Husson, Michel Canevet et Mme Élisabeth Lamure, rapporteurs, et élaboration du texte de la commission sur le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (sous réserve de son adoption par lʼAssemblée nationale et de sa transmission) :
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : lundi 25 mars 2019, à 12 heures.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Jeudi 21 mars 2019
Commission des affaires européennes, à 9 h 30 (salle René Monory) :
Groupe de contrôle parlementaire conjoint d'Europol : communication de M. Jacques Bigot.
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