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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Examen d'un projet de loi au Sénat

Résumé. Le Sénat discute d'une loi sur les mesures économiques et sociales, avec des modifications proposées.

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Examen d'un projet de loi sur les mesures économiques et sociales au Sénat

Résumé. Le Sénat examine un projet de loi sur les mesures d'urgence économiques et sociales, avec des discussions et des amendements.

Sénat
Session ordinaire de 2018-2019

Réunions
Vendredi 21 décembre 2018

Commission des affaires sociales, à 11 heures et à l'issue de la discussion générale (salle n° 213) :
A 11 heures :
Projet de loi portant mesures d'urgence économiques et sociales, examen du rapport et du texte de la commission.
A l'issue de la discussion générale :
Projet de loi portant mesures d'urgence économiques et sociales, examen des amendements de séance.

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques :
Séance du mercredi 19 décembre 2018 :
Présents. - Yves Bouloux, Martial Bourquin, Bernard Buis, Henri Cabanel, Alain Chatillon, Roland Courteau, Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Jean-Pierre Decool, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Jean-Marie Janssens, Daniel Laurent, Anne-Catherine Loisier, Pierre Louault, Franck Montaugé, Patricia Morhet-Richaud, Jackie Pierre, Sophie Primas, Michel Raison, Noëlle Rauscent, Denise Saint-Pé, Jean-Claude Tissot.
Excusés. - Viviane Artigalas, Serge Babary, Alain Bertrand, Marc Daunis, Alain Duran, Michelle Gréaume, Élisabeth Lamure, Robert Navarro, Sylviane Noël.
Assistaient en outre à la séance. - Joël Bigot (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jean-Marc Boyer (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Françoise Cartron (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Patrick Chaize (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Guillaume Chevrollier (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Marta de Cidrac (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jean-Pierre Corbisez (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Michel Dagbert (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Ronan Dantec (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Éric Gold (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Guillaume Gontard (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jean-Michel Houllegatte (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Benoît Huré (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jean-François Longeot (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Hervé Maurey (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Louis-Jean de Nicolaÿ (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Rémy Pointereau (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Angèle Préville (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Nelly Tocqueville (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Michel Vaspart (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Michèle Vullien (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable).
Commission des affaires sociales :
Séance du mercredi 19 décembre 2018 :
Présents. - Michel Amiel, Martine Berthet, Daniel Chasseing, Laurence Cohen, Yves Daudigny, Corinne Féret, Catherine Fournier, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Martin Lévrier, Monique Lubin, Michelle Meunier, Jean-Marie Morisset, Laurence Rossignol, René-Paul Savary, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Excusés. - Cathy Apourceau-Poly, Gérard Dériot, Michel Forissier, Colette Giudicelli, Corinne Imbert, Alain Milon, Patricia Schillinger, Jean Sol.
Commission des affaires sociales :
1° Examen du rapport et du texte sur le projet de loi portant mesures d'urgence économiques et sociales, sous réserve de sa transmission : vendredi 21 décembre 2018, à 11 heures.

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