Sénat
Deuxième session extraordinaire de 2017-2018

Mardi 2 octobre 2018

A 14 h 30 :
1. Ouverture de la session ordinaire 2018-2019.
2. Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, sur le pastoralisme (n° 723, 2017-2018).
A 16 h 45 :
3. Questions d'actualité au Gouvernement.
A 17 h 45 :
4. Explications de vote puis vote sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la désignation aléatoire des comités de protection des personnes (n° 489, 2017-2018)
Rapport de M. Jean SOL, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 724, 2017-2018).
Texte de la commission (n° 725, 2017-2018).
Ce texte est examiné conformément à la procédure de législation en commission selon laquelle le droit d'amendement des sénateurs et du Gouvernement s'exerce en commission.
5. Débat sur la politique énergétique.

Délais limites

Débat sur la politique énergétique.
Inscriptions de parole dans le débat : lundi 1er octobre 2018, à 15 heures
Proposition de résolution, présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution, sur le pastoralisme (n° 723, 2017-2018).
Inscription de parole dans la discussion générale : lundi 1er octobre 2018, à 15 heures.
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la désignation aléatoire des comités de protection des personnes (n° 725, 2017-2018).
Inscription de parole dans la discussion générale : lundi 1er octobre 2018, à 15 heures.
Dépôt des amendements en application de l'article 47 quater, alinéa 1, du règlement : lundi 1er octobre 2018, à 12 heures.
Débat sur la réforme du baccalauréat.
Inscription de parole dans le débat : mardi 2 octobre 2018, à 15 heures.
Débat sur la politique industrielle et l'avenir de notre industrie.
Inscription de parole dans le débat : mardi 2 octobre 2018, à 15 heures.