Assemblée nationale
Deuxième session extraordinaire de 2017-2018

1. Réunions
Jeudi 13 septembre 2018

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises :
A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- croissance et transformation des entreprises (n° 1088) (rapport) (suite).
A 15 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
- croissance et transformation des entreprises (n° 1088) (rapport) (suite).
A 21 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- croissance et transformation des entreprises (n° 1088) (rapport) (suite).
Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique :
A 8 h 30 (salle 6566, Lois) :
- programme d'auditions et organisation des travaux.
Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique :
A 9 h 15 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- audition de Mme Frédérique Dreifuss-Netter, conseillère à la Chambre criminelle de la Cour de cassation.
A 10 h 15 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- audition de Mme Françoise Dumont, présidente d'honneur de la Ligue des Droits de l'Homme, M. Philippe Laville, membre du Comité central et co-responsable du groupe de travail « Santé-bioéthique », et Mme Tatiana Gründler, membre du groupe de travail « Santé-bioéthique ».
A 11 h 15 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- audition de France Assos santé (délégation à préciser).

Vendredi 14 septembre 2018

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises :
A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- croissance et transformation des entreprises (n° 1088) (rapport) (suite).
A 15 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
- croissance et transformation des entreprises (n° 1088) (rapport) (suite).
A 21 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- croissance et transformation des entreprises (n° 1088) (rapport) (suite).

Samedi 15 septembre 2018

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises :
A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- croissance et transformation des entreprises (n° 1088) (rapport) (suite) (éventuellement).
A 15 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
- croissance et transformation des entreprises (n° 1088) (rapport) (suite) (éventuellement).
A 21 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- croissance et transformation des entreprises (n° 1088) (rapport) (suite) (éventuellement).

Mercredi 19 septembre 2018

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
A 16 h 30 (6e bureau) :
- dans le cadre du rapport d'information sur les femmes et les forces armées (Mme Bérangère Couillard et Mme Bénédicte Taurine, co rapporteures), audition, ouverte à la presse, de Mme Florence Parly, ministre des Armées.

Jeudi 20 septembre 2018

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
A 9 heures (salle 4325, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jacques Mézard, Ministre de la Cohésion des territoires.

Mardi 25 septembre 2018

Mission d'information sur la diplomatie climatique : une action diplomatique forte pour consolider les accords sur le climat :
A 17 heures (salle 7070, 103, rue de l'université) :
- audition, par visioconférence, de Mme Laurence Pollier de la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques (CCNUCC), représentante de Mme Patricia Espinosa, secrétaire exécutive de la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques au sujet de l'organisation et des objectifs de la COP24 qui se déroulera à Katowice, en Pologne, en décembre 2018.

Jeudi 27 septembre 2018

Mission d'information commune sur le suivi de la stratégie de sortie du glyphosate :
A 10 heures (5e bureau) :

• réunion constitutive de la mission ;
• désignation du bureau ;
• échange de vues des membres et programme de travail.

2. Ordre du jour prévisionnel
Lundi 17 septembre 2018

Commission des finances :
A 15 h 45 (salle de la commission des Finances) :
- lutte contre la fraude (article 88), Mme Emilie Cariou rapporteure.

Mardi 18 septembre 2018

Commission des affaires étrangères :
A 17 heures (salle Lamartine) :
- présentation, ouverte à la presse, et vote sur le rapport de la mission d'information commune avec la commission du développement durable sur le site de stockage souterrain de déchets StocaMine (M. Vincent Thiébaut, président et MM. Bruno Fuchs et Raphaël Schellenberger, co-rapporteurs).
Commission du développement durable :
A 17 heures (salle Lamartine) :
- présentation, conjointe avec la commission des affaires étrangères, du rapport de la mission d'information commune sur la gestion du site de stockage souterrain de déchets StocaMine (M. Vincent Thiébaut, président, MM. Bruno Fuchs et Raphaël Schellenberger, co-rapporteurs).
Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance :
A 18 h 15 (salle 6237, Développement durable) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation.
Mission d'information sur le terrorisme : lutter contre le financement du terrorisme international :
A 13 heures (salle 4204, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Pierre-Mathieu Duhamel, président du Conseil d'orientation de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme.
Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique :
A 16 h 45 (salle 6351, Affaires sociales) :
- audition de Mme Dominique Thouvenin, professeure émérite en droit de la santé et éthique.
A 17 h 45 (salle 6351, Affaires sociales) :
- audition de M. Jean-Pierre Sakoun, président du Comité Laïcité République.

Mercredi 19 septembre 2018

Commission des affaires économiques :
A 10 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- audition de M. Stéphane Richard, Président-directeur général d'Orange.
Commission des affaires étrangères :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- présentation, ouverte à la presse, et vote sur le rapport de la mission d'information sur la diplomatie économique (M. Denis Masséglia et M. Pierre Cordier, co-rapporteurs).
A 16 h 30 (salle Lamartine) :
- audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères.
Commission du développement durable :
A 9 heures (salle 6237, Développement durable) :
- présentation par M. Damien Pichereau de son rapport de mission sur les véhicules utilitaires légers.
A 10 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- audition de Mme Isabelle Harel-Dutirou, présidente de la commission particulière du débat public sur le Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs (PNGMDR).
Commission des finances :
A 9 h 30 (salle de la commission des Finances) :

• au cœur de l'économie : audition M. Tavernier (INSEE) et M. Garnier (Banque de France) sur la conjoncture économique ;
• échange de vues sur les modalités d'expertise parlementaire en matière économique et budgétaire.

Commission des lois :
A 16 h 30 (salle 6242, Lois) :
- audition de Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice, sur les conditions de l'évasion survenue au centre pénitentiaire du Sud-francilien (Réau) le 1er juillet 2018 et les conclusions de l'inspection administrative consécutivement diligentée.
Mission d'information sur le terrorisme : lutter contre le financement du terrorisme international :
A 13 heures (salle 4204, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Bruno Dalles, directeur de Tracfin.
Mission d'information sur les mers et océans : quelle stratégie pour la France ? :
A 16 h 20 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jérôme Chappelaz, directeur de l'Institut polaire français Paul-Emile Victor, commune avec le Préfet administrateur supérieur des TAAF (à confirmer).
A 18 heures (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- Audition de M. Julien Rochette, Institut du développement durable et des relations internationales (IDRRI) et de M. Joachim Claudet, Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS).
Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique :
A 16 h 15 (salle 6351, Affaires sociales) :
- audition de Dr Jean-Marie Faroudja, président de la section Ethique et Déontologie du Conseil national de l'Ordre des Médecins et du Dr Anne-Marie Trarieux, conseillère nationale.
A 17 h 15 (salle 6351, Affaires sociales) :
- audition de M. Jean-François Mattei, académicien et président du Comité d'éthique de l'Académie de médecine.
A 18 h 15 (salle 6351, Affaires sociales) :
- audition commune des anciens présidents du CCNE :

• M. Jean-Claude Ameisen, membre du conseil scientifique de la Chaire Coopérative de Philosophie à l'Hôpital (AP-HP/ENS) (à confirmer) ;
• Pr. Alain Grimfeld, président du comité d'éthique d'Adef résidences, président d'honneur du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé ;
• M.

Didier Sicard, professeur de médecine.

Jeudi 20 septembre 2018

Mission d'information sur l'évaluation des dispositifs de lutte contre les discriminations au sein des forces armées :
A 9 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général de corps d'armée Hervé Renaud, directeur des personnels militaires de la gendarmerie nationale.
Mission d'information sur le terrorisme : lutter contre le financement du terrorisme international :
A 8 h 30 (salle 4204, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Anne-Clémentine Larroque, chercheuse.
Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique :
A 8 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- audition du Pr. Israël Nisand, Professeur des universités-praticien hospitaliers, gynécologue obstétricien au CHU de Strasbourg, président du Forum européen de bioéthique de Strasbourg, et du Dr Brigitte Letombe, praticien hospitalier au CHU de Lille.
A 9 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- table ronde réunissant des personnalités qualifiées européennes :

• M. Philippe Mahoux, sénateur belge, auteur de plusieurs lois relatives aux sujets de bioéthique (recherche honoraire sur l'embryon, PMA…) ;
• Mme Susan Golombok, professeure et directrice du centre de recherches familiales de l'Université de Cambridge.

Lundi 24 septembre 2018

Commission des finances :
A 14 h 30 (salle de la commission des Finances) :
- PLF 2019 : audition de M. Le Maire, ministre de l'économie et des finances, et de M. Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics.
A 17 h 30 (salle de la commission des Finances) :
- PLF et PLFSS 2019 : audition de M. Didier Migaud, président du Haut Conseil des finances publiques.

Mardi 25 septembre 2018

Commission des affaires économiques :
A 16 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- éventuellement, pjl ELAN (rapport).
A 21 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- éventuellement, suite pjl ELAN (suite rapport).
Commission des affaires étrangères :
A 17 heures (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Pierre Raffarin, ancien Premier ministre, président de « Leaders pour la paix ».
Commission de la défense :
A 17 heures (6e bureau) :
- audition du général Pascal Facon, commandant le centre de doctrine et d'enseignement du commandement.
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
A 18 heures (salle de la commission) :

• présentation du rapport du groupe de travail sur le suivi des travaux de la mission confiée par le Premier ministre à MM. Alain Richard et Dominique Bur sur les relations financières Etat-collectivités territoriales et la refonte de la fiscalité locale (MM. Charles de Courson et Jean-Paul Mattei, rapporteurs) ;
• échange de vues sur l'impact éventuel sur les collectivités territoriales des projets de loi en instance devant le Parlement ;
• échange de vues sur le rapport remis au Premier ministre sur le statut des départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin au sein de la région Grand-Est.

Mercredi 26 septembre 2018

Commission des affaires culturelles :
A 9 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- audition de M. Marc Schwartz, auteur du rapport sur la modernisation de la distribution de la presse remis en juin 2018 à la ministre de la culture et au ministre de l'économie et des finances.
Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- éventuellement, pjl ELAN (suite rapport).
A 16 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- éventuellement, suite pjl ELAN (suite rapport).
A 21 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- éventuellement, suite pjl ELAN (suite rapport).
Commission des affaires étrangères :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- compte-rendu, ouvert à la presse, de la mission à Djibouti et en Éthiopie, du 7 au 12 mai 2018, d'une délégation de la commission des Affaires étrangères, conduite par la présidente Mme Marielle de Sarnez avec, M. Didier Quentin, M. Christian Hutin et Mme Marion Lenne.
Commission de la défense :
A 16 h 30 (6e bureau) :
- audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre.
Commission du développement durable :
A 9 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- audition de Mme Florence Berthelot, déléguée générale de la Fédération nationale des transports routiers.
Commission des finances :
A 11 heures (salle de la commission des Finances) :
- MEC sur les outils publics encourageant l'investissement privé dans la transition écologique : examen du rapport.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
A 18 heures (salle de la commission) :
- audition de l'association « Elles aussi - pour la parité dans les instances élues ».

Jeudi 27 septembre 2018

Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- éventuellement, pjl ELAN (suite rapport).
A 15 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
- éventuellement, suite pjl ELAN (suite rapport).
A 21 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- éventuellement, suite pjl ELAN (suite rapport).
Mission d'information sur l'évaluation des dispositifs de lutte contre les discriminations au sein des forces armées :
A 9 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du colonel Jean-François Valynseele, chef du pôle affaires réservées / déontologie, Inspection générale de la gendarmerie nationale.
A 11 heures (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général Rony Lobjoit, directeur des ressources humaines de l'armée de l'air.
Mission d'information sur les mers et océans : quelle stratégie pour la France ? :
A 11 heures (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition des représentants de la plateforme de la petite pêche artisanale française (à confirmer).

Mardi 2 octobre 2018

Commission des affaires culturelles :
A 16 h 15 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, sur la rentrée scolaire.

Mercredi 3 octobre 2018

Commission des affaires culturelles :
A 9 h 30 (salle de la commission) :
- examen en nouvelle lecture de la proposition de loi, rejetée par le Sénat, relative à la lutte contre la manipulation de l'information (n° 1219) (M. Bruno Studer, rapporteur) (rapport).
A 16 h 15 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- éventuellement, suite de l'examen en nouvelle lecture de la proposition de loi, rejetée par le Sénat, relative à la lutte contre la manipulation de l'information (n° 1219) (M. Bruno Studer, rapporteur), (suite rapport).
Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- élection du bureau de la commission.
Commission de la défense :
A 16 h 30 (6e bureau) :
- audition de Mme Florence Parly, ministre des armées, sur le projet de loi de finances pour 2019.
Commission des finances :
A 9 h 30 (salle de la commission des Finances) :
- audition, commune avec la commission des lois, de Didier Migaud, sur le rapport Cour des comptes sur les finances publiques locales.
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
A 9 h 30 (salle de la commission des Finances) :
- audition, conjointe avec la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire et la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, de M. Didier Migaud, Premier président, sur le rapport de la Cour des comptes relatif aux finances publiques locales.
Mission d'information sur les mers et océans : quelle stratégie pour la France ? :
A 17 heures (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- table ronde sur la lutte contre la plastification des mers, en présence de la fondation Tara et Expédition MED.

Jeudi 4 octobre 2018

Commission des affaires culturelles :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- présentation du rapport de la mission d'information pour une nouvelle régulation de l'audiovisuel à l'ère numérique (M. Pierre-Yves Bournazel, président, et Mme Aurore Bergé, rapporteure).
A 11 heures (salle Lamartine) :
- journée d'échanges autour des conclusions du rapport d'information.
A 14 heures (salle Lamartine) :
- journée d'échanges autour des conclusions du rapport d'information.
Mission d'information sur l'évaluation des dispositifs de lutte contre les discriminations au sein des forces armées :
A 9 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme la médecin général des armées Maryline Gygax Généro, directeur du Service de Santé des Armées, et de M. le médecin en chef Melchior Martinez, coordinateur national du service médico-psychologique des armées.
A 11 heures (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. le contrôleur général des armées Christian Giner, responsable de la cellule Thémis.

Mardi 9 octobre 2018

Commission des affaires économiques :
A 14 h 45 (salle 6241, Affaires économiques) :
- éventuellement, projet de loi en nouvelle lecture projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (ELAN) (amendements, art. 88).
Commission de la défense :
A 17 heures (6e bureau) :
- audition de Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'Etat auprès de la ministre des armées, sur le projet de loi de finances pour 2019.

Mercredi 10 octobre 2018

Commission de la défense :
A 9 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l'administration, sur le projet de loi de finances pour 2019.
A 11 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Joël Barre, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de finances pour 2019.
A 16 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Alice Guitton, directrice générale des relations internationales et de la stratégie, sur le projet de loi de finances pour 2019.

Jeudi 11 octobre 2018

Commission de la défense :
A 9 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général d'armée Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2019.

Mardi 16 octobre 2018

Commission de la défense :
A 17 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général Richard Lizurey, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2019.

Mercredi 17 octobre 2018

Commission de la défense :
A 9 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de l'amiral Christophe Prazuck, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2019.
A 11 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de représentants d'associations d'anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2019.
A 16 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de représentants d'associations professionnelles nationales de militaires, sur le projet de loi de finances pour 2019.
A 18 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général Philippe Lavigne, chef d'état-major de l'armée de l'air, sur le projet de loi de finances pour 2019.

Jeudi 18 octobre 2018

Commission de la défense :
A 9 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de représentants de syndicats des personnels civils de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2019.
A 11 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général François Lecointre, chef d'état-major des armées.

Mercredi 24 octobre 2018

Mission d'information sur les mers et océans : quelle stratégie pour la France ? :
A 17 heures (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Soriano, président de l'ARCEP, accompagné de Mme Cécile Dubarry, directrice générale, sur les câbles sous-marins et la question de l'indépendance stratégique française concernant le transport des données.

Jeudi 25 octobre 2018

Mission d'information sur l'évaluation des dispositifs de lutte contre les discriminations au sein des forces armées :
A 9 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du Général Frédéric Hingray, directeur des ressources humaines de l'armée de terre, et du Général Éric Maury, adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre, en charge des lycées militaires et des écoles de formation initiales.

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires culturelles et de l'éducation :
Réunion du mercredi 12 septembre 2018, à 9 h 40 :
Présents. - M. Jean-Félix Acquaviva, Mme Aude Amadou, Mme Emmanuelle Anthoine, M. Gabriel Attal, Mme Géraldine Bannier, Mme Valérie Bazin-Malgras, Mme Aurore Bergé, M. Philippe Berta, M. Pierre-Yves Bournazel, M. Bernard Brochand, Mme Anne Brugnera, Mme Marie-George Buffet, Mme Céline Calvez, Mme Danièle Cazarian, Mme Fannette Charvier, M. Jean-Michel Clément, Mme Fabienne Colboc, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Nadia Essayan, Mme Elsa Faucillon, M. Grégory Galbadon, M. Laurent Garcia, M. Jean-Jacques Gaultier, Mme Florence Granjus, Mme Danièle Hérin, M. Régis Juanico, M. Yannick Kerlogot, Mme Brigitte Kuster, Mme Anne-Christine Lang, Mme Constance Le Grip, Mme Sophie Mette, M. Maxime Minot, Mme Sandrine Mörch, Mme Cécile Muschotti, Mme George Pau-Langevin, Mme Maud Petit, Mme Cathy Racon-Bouzon, M. Frédéric Reiss, Mme Cécile Rilhac, M. Cédric Roussel, M. Stéphane Testé, Mme Agnès Thill.
Excusés. - M. Lénaïck Adam, Mme Ramlati Ali, M. Pascal Bois, M. Stéphane Claireaux, Mme Béatrice Descamps, Mme Annie Genevard, M. Raphaël Gérard, Mme Josette Manin, Mme Marie-Pierre Rixain, M. Bertrand Sorre, Mme Michèle Victory, M. Patrick Vignal.
Commission des affaires économiques :
Réunion du mercredi 12 septembre 2018, à 14 h 45 :
Présents. - M. Damien Adam, Mme Sophie Beaudouin-Hubiere, M. Sébastien Cazenove, M. Anthony Cellier, M. Michel Delpon, M. Nicolas Démoulin, Mme Christine Hennion, M. Jean-Baptiste Moreau, Mme Valérie Oppelt.
Excusé. - M. Jean-Luc Lagleize.
Commission des affaires étrangères
Réunion du mercredi 12 septembre 2018, à 9 h 30 :
Présents. - M. Frédéric Barbier, M. Hervé Berville, M. Bertrand Bouyx, Mme Valérie Boyer, M. Pierre Cabaré, Mme Annie Chapelier, Mme Mireille Clapot, M. Pierre Cordier, M. Alain David, M. Christophe Di Pompeo, M. Benjamin Dirx, M. Pierre-Henri Dumont, M. Michel Fanget, M. Bruno Fuchs, M. Bruno Joncour, M. Hubert Julien-Laferriere, Mme Sonia Krimi, Mme Aina Kuric, Mme Marion Lenne, M. Maurice Leroy, Mme Jacqueline Maquet, M. Denis Masséglia, M. Jean François Mbaye, M. Jean-Luc Mélenchon, Mme Monica Michel, M. Sébastien Nadot, M. Christophe Naegelen, M. Frédéric Petit, M. Jean-François Portarrieu, M. Hugues Renson, Mme Laetitia Saint-Paul, Mme Marielle de Sarnez, M. Joachim Son-Forget, Mme Valérie Thomas, M. Sylvain Waserman.
Excusés. - Mme Clémentine Autain, M. Moetai Brotherson, Mme Samantha Cazebonne, M. Bernard Deflesselles, Mme Laurence Dumont, Mme Anne Genetet, M. Claude Goasguen, M. Philippe Gomès, M. Meyer Habib, M. Michel Herbillon, M. Christian Hutin, Mme Amélia Lakrafi, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Nicole Le Peih, Mme Marine Le Pen, M. Jacques Maire, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Luc Reitzer, Mme Sira Sylla, Mme Liliana Tanguy.
Commission des affaires sociales
Réunion du mercredi 12 septembre 2018, à 9 h 30 :
Présents. - Mme Ericka Bareigts, M. Bruno Bilde, Mme Brigitte Bourguignon, M. Sébastien Chenu, M. Gérard Cherpion, M. Guillaume Chiche, Mme Christine Cloarec, Mme Josiane Corneloup, M. Pierre Dharréville, M. Jean-Pierre Door, Mme Jeanine Dubié, Mme Audrey Dufeu Schubert, Mme Catherine Fabre, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel, Mme Albane Gaillot, Mme Patricia Gallerneau, M. Jean-Carles Grelier, Mme Monique Iborra, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Caroline Janvier, M. Mustapha Laabid, Mme Geneviève Levy, M. Gilles Lurton, M. Sylvain Maillard, M. Thomas Mesnier, M. Thierry Michels, M. Bernard Perrut, Mme Michèle Peyron, M. Laurent Pietraszewski, M. Alain Ramadier, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Stéphanie Rist, Mme Laëtitia Romeiro Dias, Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe, M. Jean-Louis Touraine, Mme Élisabeth Toutut-Picard, Mme Hélène Vainqueur-Christophe, Mme Michèle de Vaucouleurs, Mme Annie Vidal, Mme Corinne Vignon, M. Stéphane Viry.
Excusés. - Mme Delphine Bagarry, M. Belkhir Belhaddad, Mme Justine Benin, Mme Gisèle Biémouret, Mme Caroline Fiat, Mme Claire Guion-Firmin, Mme Fadila Khattabi, M. Jean-Philippe Nilor, M. Adrien Quatennens, Mme Nadia Ramassamy, Mme Nicole Sanquer, M. Boris Vallaud.
Assistaient également à la réunion. - M. Joël Aviragnet, M. Dino Cinieri.
Commission de la défense nationale et des forces armées :
Réunion du mercredi 12 septembre 2018, à 9 h 30 :
Présents. - M. François André, M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Jean-Philippe Ardouin, M. Xavier Batut, M. Thibault Bazin, M. Olivier Becht, Mme Aude Bono-Vandorme, M. Jean-Jacques Bridey, Mme Carole Bureau-Bonnard, M. Luc Carvounas, M. Philippe Chalumeau, M. André Chassaigne, M. Alexis Corbière, M. Jean-Pierre Cubertafon, Mme Marianne Dubois, Mme Françoise Dumas, M. M'jid El Guerrab, M. Yannick Favennec Becot, M. Jean-Marie Fiévet, M. Thomas Gassilloud, Mme Séverine Gipson, M. Guillaume Gouffier-Cha, M. Fabien Gouttefarde, Mme Émilie Guerel, Mme Manuéla Kéclard-Mondésir, Mme Anissa Khedher, M. Bastien Lachaud, M. Fabien Lainé, M. Didier Le Gac, M. Christophe Lejeune, M. Jacques Marilossian, Mme Sereine Mauborgne, Mme Patricia Mirallès, Mme Natalia Pouzyreff, M. Joaquim Pueyo, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Laurence Trastour-Isnart, Mme Nicole Trisse, M. Stéphane Trompille, M. Patrice Verchère, M. Charles de la Verpillière.
Excusés. - M. Florian Bachelier, M. Didier Baichère, M. Sylvain Brial, M. Olivier Faure, M. Jean-Jacques Ferrara, M. Laurent Furst, M. Jean-Michel Jacques, M. Jean-Christophe Lagarde, Mme Frédérique Lardet, M. Jean-Charles Larsonneur, M. Thierry Solère, Mme Sabine Thillaye, Mme Alexandra Valetta Ardisson.
Assistait également à la réunion. - M. Lionel Causse.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire :
Réunion du mercredi 12 septembre 2018, à 9 h 30 :
Présents. - Mme Bérangère Abba, M. Christophe Arend, Mme Sophie Auconie, M. Jean-Yves Bony, M. Christophe Bouillon, Mme Pascale Boyer, M. Guy Bricout, Mme Danielle Brulebois, M. Fabrice Brun, M. Stéphane Buchou, M. Lionel Causse, M. Jean-François Cesarini, M. Jean-Charles Colas-Roy, M. Paul-André Colombani, Mme Yolaine de Courson, M. Vincent Descoeur, Mme Jennifer De Temmerman, M. Jean-Baptiste Djebbari, M. Loïc Dombreval, M. Bruno Duvergé, M. Olivier Falorni, M. Jean-Luc Fugit, Mme Laurence Gayte, M. Yannick Haury, Mme Sandrine Josso, Mme Stéphanie Kerbarh, M. Jacques Krabal, Mme Florence Lasserre-David, Mme Sandrine Le Feur, M. David Lorion, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, Mme Sandra Marsaud, M. Gérard Menuel, M. Bruno Millienne, M. Adrien Morenas, M. Matthieu Orphelin, M. Jimmy Pahun, M. Bertrand Pancher, Mme Sophie Panonacle, Mme Zivka Park, M. Damien Pichereau, Mme Barbara Pompili, Mme Véronique Riotton, Mme Laurianne Rossi, M. Martial Saddier, Mme Nathalie Sarles, M. Jean-Marie Sermier, M. Vincent Thiébaut, Mme Frédérique Tuffnell, M. Pierre Vatin, M. Hubert Wulfranc, M. Jean-Marc Zulesi.
Excusés. - Mme Nathalie Bassire, M. Alain Perea, M. Patrice Perrot, M. Loïc Prud'homme, M. Gabriel Serville.
Assistait également à la réunion. - M. Jean-Pierre Vigier.
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire :
Réunion du mercredi 12 septembre 2018, à 10 heures :
Présents. - M. Éric Alauzet, Mme Émilie Bonnivard, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Jean-Louis Bricout, Mme Émilie Cariou, M. Michel Castellani, Mme Anne-Laure Cattelot, M. Éric Coquerel, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Olivier Damaisin, Mme Dominique David, M. Jean-Paul Dufrègne, Mme Sarah El Haïry, M. Joël Giraud, Mme Perrine Goulet, M. Romain Grau, M. Patrick Hetzel, M. Alexandre Holroyd, M. Christophe Jerretie, Mme Valérie Lacroute, M. Marc Le Fur, M. Fabrice Le Vigoureux, Mme Véronique Louwagie, Mme Cendra Motin, M. Xavier Paluszkiewicz, M. Jean-François Parigi, M. Hervé Pellois, Mme Valérie Petit, Mme Bénédicte Peyrol, Mme Christine Pires Beaune, M. François Pupponi, Mme Valérie Rabault, M. Xavier Roseren, M. Fabien Roussel, Mme Sabine Rubin, M. Benoit Simian, M. Jean-Pierre Vigier, M. Éric Woerth.
Excusés. - M. Jean-René Cazeneuve, M. Nicolas Forissier, M. Jean-Paul Mattei, M. Olivier Serva.
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République :
Réunion du mercredi 12 septembre 2018, à 10 h 10 :
Présents. - Mme Caroline Abadie, M. Florent Boudié, Mme Yaël Braun-Pivet, Mme Émilie Chalas, Mme Typhanie Degois, M. Éric Diard, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Philippe Dunoyer, M. Jean-François Eliaou, M. Christophe Euzet, Mme Élise Fajgeles, M. Jean-Michel Fauvergue, Mme Isabelle Florennes, M. Raphaël Gauvain, M. Philippe Gosselin, Mme Marie Guévenoux, M. David Habib, M. Dimitri Houbron, M. Sacha Houlié, M. Sébastien Huyghe, Mme Catherine Kamowski, Mme Marietta Karamanli, Mme Marie-France Lorho, M. Olivier Marleix, M. Jean-Louis Masson, M. Fabien Matras, M. Stéphane Mazars, M. Jean-Michel Mis, M. Pierre Morel-À-L'Huissier, Mme Naïma Moutchou, M. Didier Paris, M. Stéphane Peu, M. Jean-Pierre Pont, M. Éric Poulliat, M. Bruno Questel, M. Rémy Rebeyrotte, M. Robin Reda, M. Thomas Rudigoz, M. Pacôme Rupin, M. Hervé Saulignac, M. Raphaël Schellenberger, M. Jean Terlier, Mme Cécile Untermaier, M. Arnaud Viala, Mme Laurence Vichnievsky, M. Cédric Villani, M. Guillaume Vuilletet, Mme Hélène Zannier, M. Michel Zumkeller.
Excusés. - Mme Huguette Bello, M. Éric Ciotti, M. Richard Ferrand, M. Marc Fesneau, Mme Paula Forteza, Mme Élodie Jacquier-Laforge, M. Mansour Kamardine, M. Guillaume Larrivé, Mme Maina Sage.
Assistaient également à la réunion. - M. Thibault Bazin, M. Vincent Bru, Mme Virginie Duby-Muller, M. Daniel Fasquelle, M. Éric Pauget.