Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Désignation de nouveaux membres à la Commission nationale d'aménagement commercial
Résumé. Le président de l'Assemblée nationale a nommé deux nouveaux membres pour la Commission nationale d'aménagement commercial.
Assemblée nationale
Session ordinaire de 2017-2018
Commission nationale d'aménagement commercial (2 postes à pourvoir : 1 titulaire ; 1 suppléant) :
Le président de l'Assemblée nationale a désigné, le 30 mars 2018, Mme Anne Blanc, en qualité de membre titulaire, et M. Jean-Marie Sermier, en qualité de membre suppléant.
1 version