Section précédente

Section parente

Section suivante

Informations parlementaires

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination au Conseil national de la mer et des littoraux

Résumé. Une nouvelle personne a été choisie pour faire partie du Conseil national de la mer et des littoraux.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination au Conseil national de la mer et des littoraux

Résumé. Un nouveau membre a été nommé au Conseil national de la mer et des littoraux.

Assemblée nationale
Session ordinaire de 2017-2018

Conseil national de la mer et des littoraux
(1 poste à pourvoir : 1 titulaire)

Le président de l'Assemblée nationale a désigné, le 20 mars 2018, M. Lénaïck Adam.

Informations parlementaires