Sénat
Session ordinaire de 2017-2018

Membres présents ou excusés

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
1re séance du mercredi 7 février 2018 :
Présents. - Pascal Allizard, Jean-Marie Bockel, Gilbert Bouchet, Michel Boutant, Olivier Cadic, Christian Cambon, Alain Cazabonne, Pierre Charon, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Édouard Courtial, René Danesi, Robert del Picchia, Gilbert-Luc Devinaz, Jean-Paul Émorine, Bernard Fournier, Joëlle Garriaud-Maylam, Jean-Pierre Grand, Jean-Noël Guérini, Joël Guerriau, Claude Haut, Gisèle Jourda, Robert Laufoaulu, Ronan Le Gleut, Jacques Le Nay, Rachel Mazuir, François Patriat, Philippe Paul, Ladislas Poniatowski, Christine Prunaud, Isabelle Raimond-Pavero, Gilbert Roger, Hugues Saury, Bruno Sido, Rachid Temal, André Vallini, Yannick Vaugrenard, Jean-Pierre Vial, Richard Yung.
Excusés. - Bernard Cazeau, Thierry Foucaud, Sylvie Goy-Chavent, Marie-Françoise Perol-Dumont, Cédric Perrin, Gérard Poadja.
Ont délégué leur droit de vote. - Thierry Foucaud, Sylvie Goy-Chavent, Marie-Françoise Perol-Dumont, Cédric Perrin, Jean-Marc Todeschini.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
2e séance du mercredi 7 février 2018 :
Présents. - Pascal Allizard, Jean-Marie Bockel, Gilbert Bouchet, Michel Boutant, Olivier Cadic, Christian Cambon, Alain Cazabonne, Pierre Charon, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Édouard Courtial, René Danesi, Robert del Picchia, Gilbert-Luc Devinaz, Jean-Paul Émorine, Bernard Fournier, Joëlle Garriaud-Maylam, Jean-Pierre Grand, Jean-Noël Guérini, Joël Guerriau, Claude Haut, Gisèle Jourda, Robert Laufoaulu, Ronan Le Gleut, Jacques Le Nay, Rachel Mazuir, François Patriat, Philippe Paul, Ladislas Poniatowski, Christine Prunaud, Isabelle Raimond-Pavero, Gilbert Roger, Hugues Saury, Bruno Sido, Rachid Temal, André Vallini, Yannick Vaugrenard, Jean-Pierre Vial, Richard Yung.
Excusés. - Bernard Cazeau, Thierry Foucaud, Sylvie Goy-Chavent, Marie-Françoise Perol-Dumont, Cédric Perrin, Gérard Poadja.
Commission des affaires sociales :
Séance du mardi 6 février 2018 :
Présents. - Michel Amiel, Martine Berthet, Bernard Bonne, Daniel Chasseing, Laurence Cohen, Yves Daudigny, Annie Delmont-Koropoulis, Colette Giudicelli, Nadine Grelet-Certenais, Corinne Imbert, Victoire Jasmin, Florence Lassarade, Monique Lubin, Michelle Meunier, Alain Milon, Jean-Marie Morisset, Frédérique Puissat, René-Paul Savary, Jean Sol, Jean-Marie Vanlerenberghe, Sabine Van Heghe, Dominique Watrin.
Excusés. - Christine Bonfanti-Dossat, Catherine Deroche, Bruno Gilles, Olivier Henno, Brigitte Micouleau.
Commission des affaires sociales :
2e séance du mercredi 7 février 2018 :
Présents. - Martine Berthet, Bernard Bonne, Jean-Noël Cardoux, Daniel Chasseing, Yves Daudigny, Gérard Dériot, Chantal Deseyne, Michel Forissier, Catherine Fournier, Frédérique Gerbaud, Colette Giudicelli, Nadine Grelet-Certenais, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Corinne Imbert, Victoire Jasmin, Bernard Jomier, Florence Lassarade, Martin Lévrier, Marie-Noëlle Lienemann, Monique Lubin, Michelle Meunier, Alain Milon, Jean-Marie Mizzon, Jean-Marie Morisset, Philippe Mouiller, Frédérique Puissat, René-Paul Savary, Patricia Schillinger, Jean Sol, Jean-Louis Tourenne, Jean-Marie Vanlerenberghe, Sabine Van Heghe, Dominique Watrin.
Excusés. - Christine Bonfanti-Dossat, Annie Delmont-Koropoulis, Bruno Gilles, Olivier Henno, Brigitte Micouleau.
Ont délégué leur droit de vote. - Michel Amiel, Christine Bonfanti-Dossat, Catherine Deroche, Corinne Féret, Bruno Gilles, Viviane Malet, Brigitte Micouleau, Laurence Rossignol, Claudine Thomas.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Séance du mardi 6 février 2018 :
Présents. - Maurice Antiste, Annick Billon, Maryvonne Blondin, Céline Boulay-Espéronnier, Marie-Thérèse Bruguière, Mireille Jouve, Françoise Laborde, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre Laurent, Jean-Pierre Leleux, Vivette Lopez, Jean-Jacques Lozach, Claude Malhuret, Christian Manable, Colette Mélot, Catherine Morin-Desailly, Pierre Ouzoulias, Olivier Paccaud, Sonia de la Provôté, Sylvie Robert, Jean-Yves Roux, Dominique Vérien.
Excusés. - Laure Darcos, Alain Dufaut, Alain Schmitz.
Ont délégué leur droit de vote. - Maryvonne Blondin, Catherine Dumas, Samia Ghali, Didier Guillaume, Jean-Raymond Hugonet, Jacques-Bernard Magner, Marie-Pierre Monier, Bruno Retailleau.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Séance du mercredi 7 février 2018 :
Présents. - Maurice Antiste, David Assouline, Annick Billon, Maryvonne Blondin, Céline Boulay-Espéronnier, Max Brisson, Marie-Thérèse Bruguière, Jean-Claude Carle, Laure Darcos, Alain Dufaut, Nicole Duranton, André Gattolin, Samia Ghali, Jacques Grosperrin, Didier Guillaume, Abdallah Hassani, Jean-Raymond Hugonet, Mireille Jouve, Antoine Karam, Claudine Kauffmann, Guy-Dominique Kennel, Claude Kern, Françoise Laborde, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre Laurent, Jean-Pierre Leleux, Claudine Lepage, Vivette Lopez, Jean-Jacques Lozach, Jacques-Bernard Magner, Claude Malhuret, Christian Manable, Colette Mélot, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Philippe Nachbar, Pierre Ouzoulias, Stéphane Piednoir, Sonia de la Provôté, Bruno Retailleau, Sylvie Robert, Jean-Yves Roux, Michel Savin, Alain Schmitz, Dominique Vérien.
Excusé. - Joseph Castelli.
Ont délégué leur droit de vote. - Laure Darcos, Catherine Dumas, Didier Guillaume, Mireille Jouve, Olivier Paccaud, Sylvie Robert.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Séance du mardi 6 février 2018 :
Présents. - Jérôme Bignon, Pascale Bories, Patrick Chaize, Marta de Cidrac, Gérard Cornu, Guillaume Chevrollier, Michel Dennemont, Alain Fouché, Éric Gold, Jordi Ginesta, Benoît Huré, Christine Lanfranchi Dorgal, Jean-François Longeot, Frédéric Marchand, Hervé Maurey, Cyril Pellevat, Philippe Pemezec, Charles Revet, Nadia Sollogoub, Michèle Vullien.
Excusés. - Françoise Cartron, Martine Filleul, Évelyne Perrot.
Assistaient en outre à la séance. - Jérôme Bascher (commission des finances), Arnaud Bazin (commission des finances), Arnaud de Belenet (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale), Vincent Capo-Canellas (commission des finances), Philippe Dallier (commission des finances), Laurent Lafon (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Christine Lavarde (commission des finances), Antoine Lefèvre (commission des finances), Brigitte Lherbier (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale).
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
Séance du mardi 6 février 2018 :
Présents. - Philippe Bonnecarrère, Jacky Deromedi, Yves Détraigne, Jérôme Durain, Christophe-André Frassa, Laurence Harribey, Loïc Hervé, Muriel Jourda, Éric Kerrouche, Sébastien Leroux, Alain Marc, Marie Mercier, François Pillet, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur, Simon Sutour, Dany Wattebled.
Excusés. - Jacques Bigot, Françoise Gatel.
Ont délégué leur droit de vote. - Philippe Bas, Agnès Canayer, Catherine Di Folco, Jean-Luc Fichet, Patrick Kanner, Jean-Yves Leconte, Henri Leroy, Didier Marie, Hervé Marseille, André Reichardt, Catherine Troendlé.
Commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure :
Séance du mardi 6 février 2018 :
Présents. - Éliane Assassi, Michel Boutant, Alain Cazabonne, Nathalie Delattre, Gilbert-Luc Devinaz, Samia Ghali, François Grosdidier, Jordi Ginesta, Henri Leroy, Brigitte Lherbier, Isabelle Raimond-Pavero, Jean Sol.
Excusé. - Philippe Dallier.

Nomination de membres de commission

Commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure :
Dans sa séance du 6 février 2018, le Sénat a nommé M. Dominique de Legge, membre de la commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure, en remplacement de M. André Reichardt, démissionnaire.
Commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'état pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique :
Au cours de sa séance du mercredi 7 février 2018, le Sénat a désigné les membres de la commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'état pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique :
Mmes Esther Benbassa, Martine Berthet, MM. Philippe Bonnecarrere, Bernard Cazeau, Pierre Charon, Mme Hélène Conway-Mouret, M. Marc-Philippe Daubresse, Mme Jacqueline Eustache-Brinio, MM. Alain Fouche, Jacques Genest, Mmes Marie-Pierre de la Gontrie, Sylvie Goy-Chavent, MM. Jean-Noël Guérini, Laurent Lafon, Jean-Yves Leconte, Antoine Lefevre, Rachel Mazuir, Ladislas Poniatowski, André Reichardt, Hugues Saury, Rachid Temal.

Convocations

Mission d'information sur Alstom et la stratégie industrielle du pays :
Jeudi 15 février 2018, à 11 heures (salle Médicis) :
Captation vidéo.
A 11 heures :
1° Audition de M. Henri POUPART-LAFARGE, président-directeur général d'Alstom ;
2° Questions diverses.
A 13 h 30 :
1° Audition de M. Philippe VARIN, président de France Industrie, vice-président du Conseil national de l'industriel ;
2° Questions diverses.

Nominations de rapporteurs

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
La commission nomme rapporteurs :
M. Yannick Vaugrenard sur le projet de loi n° 249 (2017-2018) autorisant la ratification de l'accord instituant la Fondation internationale UE-ALC ;
M. Hugues Saury sur le projet de loi n° 510 (AN-XVe législature) autorisant la ratification du protocole n° 16 à la convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (sous réserve de sa transmission) ;
M. Philippe Paul sur le projet de loi n° 582 (2016-2017) autorisant la ratification de la convention internationale sur les normes de formation du personnel des navires de pêche, de délivrance des brevets et de veille (STCW-F).

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunions

Jeudi 8 février 2018, à 9 heures (salle A120) :
Audition de M. Anguel Tcholakov, ambassadeur de Bulgarie en France.