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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Réunion du Sénat pour discuter des règles

Résumé. Le Sénat va se réunir pour parler des règles sur les incompatibilités et d'autres ajustements.

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Réunion du bureau du Sénat le 25 janvier 2018

Résumé. Le Sénat se réunira pour discuter des incompatibilités, des groupes d'études, la chaîne parlementaire et d'autres adaptations réglementaires.

Sénat
Session ordinaire de 2017-2018

Le bureau du Sénat se réunira le jeudi 25 janvier 2018, à 9 heures (Salons de la Présidence) avec l'ordre du jour suivant :
I. - Application de la législation sur les incompatibilités parlementaires :

- examen des déclarations d'intérêts et d'activités de sénateurs.

II. - Groupes d'études :

  • constitution d'un « groupe numérique » - modification de la règlementation ;
  • bilan annuel des groupes d'études.

III. - Chaîne parlementaire Public Sénat :

  • engagement de la procédure de désignation du futur président directeur général de Public Sénat ;
  • retransmission des séances de questions d'actualité au Gouvernement.

IV. - Adaptation du règlement en application des lois du 15 septembre 2017 pour la confiance dans la vie politique :

- communication du président du Sénat.

V. - Adaptation des règles relatives aux emplois de collaborateurs :

- communication du président de la délégation chargée des ressources humaines et de l'AGAS.

VI. - Questions diverses.

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