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Séances du Sénat en décembre 2017
Sénat
Session ordinaire de 2017-2018
Membres présents ou excusés
Commission des finances :
1re séance du mardi 19 décembre 2017 :
Présents. - Julien Bargeton, Vincent Capo-Canellas, Thierry Carcenac, Philippe Dallier, Vincent Delahaye, Vincent Éblé, Jean-Marc Gabouty, Alain Houpert, Éric Jeansannetas, Roger Karoutchi, Bernard Lalande, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Pascal Savoldelli, Sophie Taillé-Polian.
Excusés. - Bernard Delcros, Jean-François Husson, Marc Laménie, Dominique de Legge.
Ont délégué leur droit de vote. - Arnaud Bazin, Yannick Botrel, Michel Canevet, Bernard Delcros, Frédérique Espagnac, Rémi Féraud, Jacques Genest, Charles Guené, Alain Houpert, Jean-François Husson, Patrice Joly, Alain Joyandet, Marc Laménie, Gérard Longuet, Victorin Lurel, Sébastien Meurant, Didier Rambaud.
2e séance du mardi 19 décembre 2017 :
Présents. - Julien Bargeton, Arnaud Bazin, Michel Canevet, Emmanuel Capus, Thierry Carcenac, Philippe Dallier, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Philippe Dominati, Vincent Éblé, Rémi Féraud, Jacques Genest, Charles Guené, Alain Houpert, Éric Jeansannetas, Alain Joyandet, Roger Karoutchi, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Sébastien Meurant, Albéric de Montgolfier, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Sophie Taillé-Polian, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Excusés. - Jean-François Husson, Marc Laménie.
Ont délégué leur droit de vote. - Alain Houpert, Jean-François Husson, Fabienne Keller, Bernard Lalande, Marc Laménie, Gérard Longuet, Victorin Lurel, Didier Rambaud.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
1re séance du mercredi 20 décembre 2017 :
Présents. - Pascal Allizard, Jean-Marie Bockel, Gilbert Bouchet, Michel Boutant, Olivier Cadic, Christian Cambon, Alain Cazabonne, Bernard Cazeau, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, René Danesi, Robert del Picchia, Gilbert-Luc Devinaz, Jean-Paul Émorine, Bernard Fournier, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Noël Guérini, Joël Guerriau, Claude Haut, Jean-Louis Lagourgue, Ronan Le Gleut, Jacques Le Nay, François Patriat, Philippe Paul, Cédric Perrin, Gérard Poadja, Ladislas Poniatowski, Christine Prunaud, Isabelle Raimond-Pavero, Gilbert Roger, Hugues Saury, Bruno Sido, Jean-Marc Todeschini, Raymond Vall, André Vallini, Yannick Vaugrenard, Richard Yung.
Excusé. - Thierry Foucaud.
A délégué son droit de vote. - Thierry Foucaud.
2e séance du mercredi 20 décembre 2017 :
Présents . - Pascal Allizard, Jean-Marie Bockel, Gilbert Bouchet, Michel Boutant, Olivier Cadic, Bernard Cazeau, Pierre Charon, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, René Danesi, Robert del Picchia, Bernard Fournier, Jacques Le Nay, François Patriat, Philippe Paul, Gérard Poadja, Ladislas Poniatowski, Christine Prunaud, Isabelle Raimond-Pavero, Gilbert Roger, Hugues Saury, Bruno Sido, André Vallini, Yannick Vaugrenard, Richard Yung.
Excusés. - Christian Cambon, Thierry Foucaud, Jean-Noël Guérini, Jean-Louis Lagourgue.
A délégué son droit de vote. - Thierry Foucaud.
Commission des affaires sociales :
Séance du mercredi 20 décembre 2017 :
Présents. - Michel Amiel, Stéphane Artano, Martine Berthet, Christine Bonfanti-Dossat, Bernard Bonne, Daniel Chasseing, Laurence Cohen, Yves Daudigny, Gérard Dériot, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Michel Forissier, Catherine Fournier, Nadine Grelet-Certenais, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Victoire Jasmin, Bernard Jomier, Florence Lassarade, Martin Lévrier, Michelle Meunier, Alain Milon, Jean-Marie Mizzon, Jean-Marie Morisset, Philippe Mouiller, Frédérique Puissat, Laurence Rossignol, René-Paul Savary, Patricia Schillinger, Jean Sol, Claudine Thomas, Jean-Louis Tourenne, Sabine Van Heghe, Dominique Watrin.
Excusés. - Annie Delmont-Koropoulis, Frédérique Gerbaud, Bruno Gilles, Colette Giudicelli, Brigitte Micouleau.
Ont délégué leur droit de vote. - Jean-Noël Cardoux, Annie Delmont-Koropoulis, Frédérique Gerbaud, Bruno Gilles, Colette Giudicelli, Corinne Imbert, Marie-Noëlle Lienemann, Monique Lubin, Viviane Malet, Brigitte Micouleau, Patricia Schillinger, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Séance du mercredi 20 décembre 2017 :
Présents. - David Assouline, Annick Billon, Maryvonne Blondin, Max Brisson, Marie-Thérèse Bruguière, Laure Darcos, Alain Dufaut, Catherine Dumas, Nicole Duranton, André Gattolin, Samia Ghali, Jacques Grosperrin, Jean-Raymond Hugonet, Mireille Jouve, Claudine Kauffmann, Guy-Dominique Kennel, Claude Kern, Françoise Laborde, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre Laurent, Jean-Pierre Leleux, Claudine Lepage, Vivette Lopez, Jacques-Bernard Magner, Christian Manable, Colette Mélot, Catherine Morin-Desailly, Pierre Ouzoulias, Olivier Paccaud, Stéphane Piednoir, Sonia de la Provôté, Sylvie Robert, Michel Savin, Alain Schmitz.
Excusés. - Céline Boulay-Espéronnier, Jean-Yves Roux.
Ont délégué leur droit de vote. - Abdallah Hassani, Antoine Karam.
Commission des finances :
Séance du mercredi 20 décembre 2017 :
Présents. - Philippe Adnot, Julien Bargeton, Arnaud Bazin, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Emmanuel Capus, Thierry Carcenac, Philippe Dallier, Vincent Delahaye, Philippe Dominati, Vincent Éblé, Rémi Féraud, Jean-Marc Gabouty, Jacques Genest, Charles Guené, Alain Houpert, Éric Jeansannetas, Patrice Joly, Alain Joyandet, Roger Karoutchi, Fabienne Keller, Bernard Lalande, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Sébastien Meurant, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Sophie Taillé-Polian, Sylvie Vermeillet.
Excusés. - Jean-François Husson, Marc Laménie.
Ont délégué leur droit de vote. - Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Bernard Delcros, Nathalie Goulet, Jean-François Husson, Marc Laménie, Gérard Longuet, Victorin Lurel, Didier Rambaud.
Nominations de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
M. René Danési sur le projet de loi n° 62 (2017-2018) autorisant l'approbation du protocole additionnel à l'accord du 9 octobre 1997 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne relatif à la coopération dans leurs zones frontalières entre les autorités de police et les autorités douanières concernant l'emploi transfrontalier d'aéronefs.
Dont la Commission est saisie au fond
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Jeudi 21 décembre 2017
Commission des affaires européennes, à 9 heures (Salle A 120) :
- Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, chargée des Affaires européennes, sur les résultats du Conseil européen des 14 et 15 décembre.
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