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Réunions du Sénat sur les frais et le financement politique

Résumé. Le Sénat organise deux réunions pour parler des dépenses des sénateurs et du financement de la vie politique.

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Réunions du Bureau du Sénat en décembre 2017

Résumé. Le Sénat prévoit deux réunions pour discuter de sujets comme les frais des sénateurs, les groupes d'études, et le financement de la vie politique.

Sénat
Session ordinaire de 2017-2018

Le Bureau du Sénat se réunira le jeudi 7 décembre 2017, à 9 heures (salons de Boffrand) avec l'ordre du jour suivant :
I. - Régime de prise en charge et de contrôle des frais exposés par les sénateurs dans l'exercice de leur mandat parlementaire :
Adoption d'une nouvelle règlementation
II. - Groupes d'études :
Reconstitution triennale des groupes d'études.
III. - Législation en commission :
Communication de la présidente de la délégation en charge du travail parlementaire, de la législation en commission, des votes et du contrôle.
IV. - Questions diverses.

Le Bureau du Sénat se réunira le mercredi 13 décembre 2017, à 15 heures (salons de Boffrand) avec l'ordre du jour suivant :
I. - Application de la législation sur les incompatibilités parlementaires :
Examen de déclarations d'intérêts et d'activités de sénateurs
II. - Activités internationales.
Examen des demandes de missions d'information des commissions permanentes pour 2018 ;
Examen des demandes de subventions des groupes interparlementaires d'amitié pour 2018.
III. - Application de la législation sur le financement de la vie politique :
Déclarations de rattachement politique des sénateurs.
IV. Retransmission des séances de questions d'actualité au Gouvernement :
Point d'étape de la présidente de la délégation chargée de la communication et de la Chaîne parlementaire Public Sénat.
V. - Questions administratives :
Réforme du rattachement de la direction des comptes rendus (modification du Règlement intérieur).
VI. - Questions diverses.

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