Sénat
Session ordinaire de 2017-2018

Le bureau du Sénat se réunira le jeudi 26 octobre 2017, à 9 heures (salons de Boffrand) avec l'ordre du jour suivant :
I. - Rôle et organisation du bureau :
- Echange de vues - Constitution des délégations du bureau.
II. - Comité de déontologie parlementaire
- Modification de l'instruction générale du bureau : présentation du projet.
III. - Instance de direction de la chaîne parlementaire Public-Sénat
- Modification de l'article 7 des statuts de la société anonyme « La chaîne parlementaire Public-Sénat » par le bureau représentant le Sénat, actionnaire unique de la chaîne.
IV. - Retransmission des séances de questions d'actualités au Gouvernement
- Communication du président sur l'étude réalisée par l'ancienne présidente de la délégation chargée de la communication et de la Chaîne parlementaire.
V. - Régime de prise en charge des frais exposés par les sénateurs dans l'exercice de leur mandat parlementaire : rappel des nouvelles règles législatives et perspectives d'application
- Communication du questeur délégué.
VI. - Questions diverses.