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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Enregistrement de documents au Sénat

Résumé. Le Sénat a reçu des documents, dont un discours et une proposition de loi pour promouvoir la France à l'étranger.

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Dépôt d'allocutions et proposition de loi au Sénat

Résumé. Le Sénat a enregistré des documents dont une allocution du président d'âge et une proposition de loi pour un fonds de rayonnement français à l'étranger.

Sénat
Session ordinaire de 2017-2018

Documents enregistrés à la présidence du Sénat le lundi 2 octobre 2017
Dépôt de l'allocution du président d'âge

N° 1 (2017-2018). - Allocution du président d'âge, M. Philippe MADRELLE.

Dépôt de l'allocution du président du Sénat

N° 2 (2017-2018). - Allocution du président du Sénat, M. Gérard LARCHER.

Dépôt d'une

proposition de loiN° 3 (2017-2018). - Proposition de loi de Mme Joëlle GARRIAUD-MAYLAM tendant à créer un fonds pour la présence et le rayonnement français à l'étranger, envoyée à la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le règlement.

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