Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Réforme des rythmes scolaires
Sénat
Session extraordinaire de 2016-2017
Documents mis en distribution le mercredi 9 août 2017
N° 577. - Rapport d'information de MM. Jean-Claude CARLE, Thierry FOUCAUD, Mme Mireille JOUVE et M. Gérard LONGUET, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des finances, par le groupe de travail sur la réforme des rythmes scolaires.
N° 686. - Rapport d'information de MM. Jean-Noël CARDOUX et Yves DAUDIGNY, fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales, sur les mesures incitatives au développement de l'offre de soins primaires dans les zones sous-dotées.
1 version