Section précédente

Section parente

Section suivante

Informations parlementaires

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Changement dans le groupe socialiste du Sénat

Résumé. Le Sénat a changé la composition de son groupe socialiste en remplaçant un sénateur par un autre.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la composition d'un groupe politique au Sénat

Résumé. Le Sénat a mis à jour la liste des membres du groupe socialiste et républicain en retirant M. Luc Carvounas et en ajoutant M. Laurent Dutheil.

Sénat
Session extraordinaire de 2016-2017

MODIFICATION AUX LISTES DES MEMBRES DES GROUPES (intervenue le 29 juillet 2017)

Groupe socialiste et républicain :
Supprimer le nom de : M. Luc CARVOUNAS.
Ajouter le nom de : M. Laurent DUTHEIL.

Informations parlementaires