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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Report d'un rapport sur les unités hospitalières spécialisées

Résumé. Le Sénat retarde la présentation d'un rapport sur des hôpitaux spéciaux et modifie son planning.

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Report d'une présentation de rapport au Sénat

Résumé. Le Sénat reporte la présentation d'un rapport sur les unités hospitalières spécialement aménagées et ajuste son ordre du jour.

Sénat
Session ordinaire de 2016-2017

Convocations

Convocation rectifiée :
Commission des affaires sociales (salle 213) :
La présentation du rapport d'information de Mmes Colette Giudicelli, Brigitte Micouleau et Laurence Cohen sur les unités hospitalières spécialement aménagées (UHSA) est reportée. En conséquence, l'ordre du jour s'établit comme suit :
Mercredi 21 juin 2017, à 10 heures :
1. Communication du président sur l'application des lois.
2. Questions diverses.

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