Section précédente

Section parente

Section suivante

Informations parlementaires

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Examen d'un rapport et conclusion des travaux sur la Nouvelle-Calédonie

Résumé. L'Assemblée nationale discute d'un rapport sur le transport stratégique et finalise les travaux sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Examen de rapports à l'Assemblée nationale

Résumé. L'Assemblée nationale examine un rapport sur le transport stratégique et conclut les travaux sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie.

Assemblée nationale
Session ordinaire de 2016-2017

Réunions
Mardi 28 mars 2017

Commission des finances :
A 12 heures (salle de la commission des Finances) :

- examen du rapport d'information sur le transport stratégique (M. François Cornut-Gentille, rapporteur spécial).

Mission d'information sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie :
A 16 heures (salle 6242, Lois) :

- conclusion des travaux de la mission d'information.

Informations parlementaires