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Impact environnemental des autocars

Résumé. Un rapport explique comment les autocars affectent l'environnement.

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Évaluation de l'impact environnemental des autocars

Résumé. Un rapport sur l'impact environnemental des autocars a été remis au Sénat.

Sénat
Session ordinaire de 2016-2017

Dépôt de rapport

M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre le rapport sur l'évaluation de l'impact environnemental du développement du transport par autocar.
Ce rapport a été transmis à la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.

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