Section précédente

Section parente

Section suivante

Informations parlementaires

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination au comité stratégique du canal Seine-Nord Europe

Résumé. Une nouvelle personne a été choisie pour faire partie du groupe qui dirige le projet du canal Seine-Nord Europe.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination au comité stratégique du canal Seine-Nord Europe

Résumé. Un nouveau membre a été nommé au comité stratégique du canal Seine-Nord Europe.

Assemblée nationale
Session ordinaire de 2016-2017

Organisme extraparlementaire

Comité stratégique de l'établissement public société du canal seine-nord europe (1 poste à pourvoir) :
Le président de l'Assemblée nationale a désigné, le 17 mars 2017, M. Stéphane Demilly.

Informations parlementaires