Section précédente

Section parente

Section suivante

Informations parlementaires

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réunion parlementaire sur les biotechnologies

Résumé. Une réunion parlementaire a eu lieu pour discuter des biotechnologies, avec une prochaine réunion prévue pour examiner un rapport sur le sujet.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réunion parlementaire sur les biotechnologies

Résumé. Une réunion parlementaire a eu lieu le 14 mars 2017 avec des députés et sénateurs présents ou excusés, et une prochaine réunion est prévue pour examiner un rapport sur les biotechnologies.

Offices et délégations

1. Membres présents ou excusés

Réunion du mardi 14 mars 2017, à 16 h 45 :
Députés Présents. - M. Claude de Ganay, M. Jean-Yves Le Déaut.
Députés Excusés. - M. Bernard Accoyer, M. Alain Claeys, M. Alain Marty, Mme Maud Olivier, Mme Dominique Orliac, M. Jean-Louis Touraine.
Sénateurs Présents. - Mme Delphine Bataille, M. Michel Berson, Mme Dominique Gillot, Mme Fabienne Keller, M. Christian Namy, Mme Catherine Procaccia, M. Bruno Sido.
Sénateurs Excusés. - M. Patrick Abate, M. Gilbert Barbier, M. Alain Houpert, M. Jean-Pierre Leleux, M. Franck Montaugé.

2. Ordre du jour prévisionnel
Mardi 28 mars 2017

A 15 heures (Assemblée nationale, salle 7040) :

- examen du projet de rapport présenté par M. Jean-Yves Le Déaut, député, et Mme Catherine Procaccia, sénateur, sur « Les enjeux économiques, environnementaux, sanitaires et éthiques des biotechnologies à la lumière des nouvelles pistes de recherche ».

Informations parlementaires