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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réunions du Sénat en mars 2017

Résumé. Le Sénat a discuté en mars 2017 des relations police-population et de sujets européens comme le Brexit.

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Réunions du Sénat en mars 2017

Résumé. Le Sénat a tenu plusieurs réunions et auditions en mars 2017, notamment sur les relations entre la police et la population, ainsi que sur des sujets européens comme le Brexit et les travailleurs détachés.

Sénat
Session ordinaire de 2016-2017

Membres présents ou excusés

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
Séance du mercredi 15 mars 2017 :
Présents. - Philippe Bas, Jacques Bigot, François-Noël Buffet, Pierre-Yves Collombat, Mathieu Darnaud, Jacky Deromedi, Yves Détraigne, Jacqueline Gourault, Philippe Kaltenbach, Roger Madec, Patrick Masclet, Marie Mercier, Michel Mercier, Hugues Portelli, André Reichardt, Jean-Pierre Sueur, Simon Sutour, Catherine Troendlé, René Vandierendonck, Jean-Pierre Vial, François Zocchetto.
Excusés. - Cécile Cukierman, François Pillet, Catherine Tasca, Alain Vasselle.
Ont délégué leur droit de vote. - Christophe Béchu, François Bonhomme, Catherine Di Folco, François Grosdidier, Alain Marc, François Pillet, Bernard Saugey, Alain Vasselle.
Commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en europe et l'avenir de l'espace Schengen :
Séance du mercredi 15 mars 2017 :
Présents. - Pascal Allizard, Michel Billout, François-Noël Buffet, Gisèle Jourda, Philippe Kaltenbach, Claude Kern, Jacques Legendre, Didier Marie, Jean-Claude Requier, Jean-Louis Tourenne, Yannick Vaugrenard, Jean-Pierre Vial.

Convocation

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
Mardi 21 mars 2017, à 9 heures (Salle 216)
Captation vidéo retransmise en direct sur le site internet du Sénat et consultable en vidéo à la demande.

  • audition de M. Bruno Le Roux, ministre de l'intérieur, sur les moyens d'améliorer les relations entre les forces de l'ordre et la population ;
  • questions diverses.

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Convocation
Mercredi 22 mars 2017

Commission des affaires européennes, à 14 h 30 (Salle 216) :
Echange avec une délégation de la commission des affaires étrangères et des affaires de l'Union européenne du Sénat polonais, conduite par son président M. Marek Rocki, sur les thèmes suivants :

  • le contrôle de subsidiarité dans la cadre du triangle de Weimar ;
  • l'avenir de l'Union européenne après le Brexit ;
  • la mise en œuvre de la stratégie globale de l'Union européenne ;
  • la directive sur les travailleurs détachés.

- Agence de l'Union européenne pour la coopération des régulateurs de l'énergie : avis motivé de MM. Jean Bizet et Michel Delebarre.
- Questions diverses.

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