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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Réunions du Sénat sur la démocratie et les réformes territoriales

Résumé. Le Sénat a discuté des réformes pour améliorer la démocratie et l'organisation des territoires.

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Réunions du Sénat sur la démocratie et les réformes

Résumé. Le Sénat a tenu des réunions sur la démocratie et les réformes territoriales, avec des membres présents ou excusés.

Sénat
Session ordinaire de 2016-2017

Membres présents ou excusés

Mission d'information sur la démocratie représentative, démocratie participative, démocratie paritaire : comment décider avec efficacité et légitimité en France en 2017 :
1re séance du mercredi 8 mars 2017 :
Présents. - Philippe Bonnecarrère, Henri Cabanel, Karine Claireaux.
Excusés. - Pierre Camani, Agnès Canayer, Colette Mélot, Danielle Michel, Sylvie Robert.
2e séance du mercredi 8 mars 2017 :
Présents. - Philippe Bonnecarrère, Corinne Bouchoux, Henri Cabanel, Karine Claireaux, Bernard Vera.
Excusés. - Pierre Camani, Agnès Canayer, Colette Mélot, Danielle Michel, Sylvie Robert.

Convocations

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
Mercredi 15 mars 2017 à 9 heures (Salle 216) :
1° Communication de MM. Mathieu Darnaud, René Vandierendonck, Pierre-Yves Collombat et Michel Mercier, co-rapporteurs, en conclusion de la mission de contrôle et de suivi de la mise en œuvre des dernières lois de réforme territoriale ;
2° Questions diverses.
Commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen :
Mercredi 15 mars 2017 (Salle A120) :
A 14 heures :
Audition de M. Bruno Le Roux, ministre de l'intérieur.
Cette audition, ouverte à la presse, fera l'objet d'une captation vidéo et sera diffusée en direct sur le site internet du Sénat. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication ([email protected]).

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