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Éducation et culture dans les relations franco-marocaines
Sénat
Session ordinaire de 2016-2017
Documents enregistrés à la présidence du Sénat le jeudi 2 mars 2017
Dépôt d'un rapport d'information
N° 450 (2016-2017). - Rapport d'information de Mme Catherine MORIN-DESAILLY, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur l'éducation et la culture au cœur de la relation France-Maroc : relever ensemble les défis contemporains.
Documents enregistrés à la présidence du Sénat le lundi 6 mars 2017
Dépôt de rapports d'information
N° 451 (2016-2017). - Rapport d'information de MM. Jean-Yves LE DÉAUT, député et Bruno SIDO, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, sur l'évaluation de la stratégie nationale de recherche « France Europe 2020 ».
N° 452 (2016-2017. - Rapport d'information de Mme Anne-Yvonne LE DAIN, députée et M. Bruno SIDO, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, sur l'évaluation de la stratégie nationale de recherche en énergie.
Documents enregistrés à la présidence du Sénat le mardi 7 mars 2017
Dépôt d'un rapport d'information
N° 453 (2016-2017). - Rapport d'information de MM. Jean-Yves LE DÉAUT, député et Bruno SIDO, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, sur l'apport de l'innovation et de l'évaluation scientifique et technologique à la mise en œuvre des décisions de la COP21.
Document mis en distribution le mercredi 8 mars 2017
N° 32. - Rapport d'information de M. Vincent CAPO-CANELLAS, fait au nom de la commission des finances, sur l'action de l'État en faveur de la compétitivité du transport aérien.
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