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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rapport sur l'innovation et la science pour la COP21

Résumé. Un rapport sur l'innovation et la science a été présenté pour aider à mettre en œuvre les décisions de la COP21.

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Rapport sur l'innovation pour la COP21

Résumé. Un rapport sur l'innovation et la science pour aider à appliquer les décisions de la COP21 a été présenté à l'Assemblée nationale.

Assemblée nationale
Session ordinaire de 2016-2017

Documents parlementaires
Dépôt du mardi 7 mars 2017
Dépôt d'un rapport

M. le président de l'Assemblée nationale a reçu, le 7 mars 2017, de M. Jean-Yves Le Déaut, président de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, un rapport n° 4577, établi au nom de cet office, sur l'apport de l'innovation et de l'évaluation scientifique et technologique à la mise en œuvre des décisions de la COP 21.

Distribution de documents en date du mercredi 8 mars 2017
Proposition de résolution

N° 4571. - Proposition de résolution de M. Christophe Premat, relative aux engagements du Gouvernement britannique envers les mineurs isolés vulnérables et ceux ayant de la famille au Royaume-Uni.

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