Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Nominations au sein de la société du canal Seine-nord Europe
Résumé. Le président de l'Assemblée nationale a nommé trois personnes pour des postes dans la société du canal Seine-nord Europe.
Assemblée nationale
Session ordinaire de 2016-2017
Comité stratégique de l'établissement public société du canal Seine-nord Europe
(2 postes à pourvoir)
Le président de l'Assemblée nationale a désigné, le 6 mars 2017, M. Jean-Jacques Cottel et Mme Valérie Lacroute.
Conseil de surveillance de l'établissement public société du canal Seine-nord Europe
(1 poste à pourvoir)
Le président de l'Assemblée nationale a désigné, le 6 mars 2017, M. Rémi Pauvros.
1 version