Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Réunions du Sénat sur la biodiversité et la démocratie
Sénat
Session ordinaire de 2016-2017
Membres présents ou excusés
Commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi :
1re séance du mercredi 1er mars 2017 :
Présents : Ronan Dantec, Daniel Gremillet, Jean-François Longeot, André Trillard, Alain Vasselle.
Excusés : Gérard Bailly, Evelyne Didier, Chantal Jouanno, Raymond Vall.
2e séance du mercredi 1er mars 2017 :
Présents : Ronan Dantec, Jean-François Longeot, André Trillard.
3e séance du mercredi 1er mars 2017 :
Présents : Ronan Dantec, Jean-François Longeot, Raymond Vall, Alain Vasselle.
Excusés : Evelyne Didier, Daniel Gremillet, Chantal Jouanno, André Trillard.
Mission d'information sur la démocratie représentative, démocratie participative, démocratie paritaire : comment décider avec efficacité et légitimité en France en 2017 :
Séance du mercredi 1er mars 2017 :
Présents : Philippe Bonnecarrère, Didier Mandelli, Sylvie Robert, Bernard Vera.
Excusés : Corinne Bouchoux, Henri Cabanel, Michel Forissier, Catherine Génisson, Danielle Michel.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Convocation
Commission des affaires européennes :
Mardi 7 mars 2017, à 17 heures (Salle Médicis) :
(Réunion ouverte à tous les sénateurs)
Audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, préalable au Conseil européen des 9 et 10 mars 2017.
Cette audition fera l'objet d'une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site du Sénat et consultable en vidéo à la demande. Elle sera également ouverte à la presse. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication ([email protected]).
1 version