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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Changement de sujet dans une résolution du Sénat

Résumé. Le Sénat a changé une résolution pour parler d'énergies renouvelables au lieu de perturbateurs endocriniens.

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Correction d'une résolution sur les énergies renouvelables

Résumé. Le Sénat a corrigé une résolution européenne pour parler d'énergies renouvelables au lieu de perturbateurs endocriniens.

Sénat
Session ordinaire de 2016-2017

Erratum au Journal officiel Lois et Décrets du 1er mars 2017
Résolution adoptée en application de l'article 88-4 de la Constitution

Texte 107 sur 137 :
Au lieu de :
« Résolution européenne sur les perturbateurs endocriniens dans les produits phytopharmaceutiques et les biocides »,
Lire :
« Résolution européenne sur les énergies renouvelables et les mécanismes de capacité ».

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