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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Correction d'une résolution sur les énergies renouvelables
Résumé. Le Sénat a corrigé une résolution européenne pour parler d'énergies renouvelables au lieu de perturbateurs endocriniens.
Sénat
Session ordinaire de 2016-2017
Erratum au Journal officiel Lois et Décrets du 1er mars 2017
Résolution adoptée en application de l'article 88-4 de la Constitution
Texte 107 sur 137 :
Au lieu de :
« Résolution européenne sur les perturbateurs endocriniens dans les produits phytopharmaceutiques et les biocides »,
Lire :
« Résolution européenne sur les énergies renouvelables et les mécanismes de capacité ».
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