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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Débats prévus au Sénat sur divers sujets

Résumé. Le Sénat va discuter de plusieurs sujets importants comme l'eau, l'économie et les médecins.

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Ordre du jour du Sénat pour le 21 février 2017

Résumé. Le Sénat a prévu plusieurs débats et propositions de loi sur des sujets variés comme la gestion de l'eau, l'économie circulaire, les déserts médicaux et la transparence financière des collectivités.

Sénat
Session ordinaire de 2016-2017

Mardi 21 février 2017

A 9 h 30 :
(Hémicycle) :
1. Vingt-six questions orales.
A 14 h 30 :
(Hémicycle) :
2. Proposition de résolution visant à agir avec pragmatisme et discernement dans la gestion de l'eau, présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution.
3. Débat sur le thème : « Économie circulaire : un gisement de matières premières et d'emploi ».
A 17 h 45 :
(salle Clemenceau) :
4. Débat sur le bilan de l'application des lois.
Le soir :
(Hémicycle) :
5. Débat sur le thème : « Entre réforme territoriale et contraintes financières : quels outils et moyens pour les communes en zones rurales ? ».

Délais limites

Proposition de résolution visant à agir avec pragmatisme et discernement dans la gestion de l'eau présentée, en application de l'article 34-1 de la Constitution, par M. Rémy POINTEREAU (n° 247, 2016-2017).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 20 février à 17 heures.
Débat sur le thème : « Économie circulaire : un gisement de matières premières et d'emploi ».
Inscriptions de parole dans le débat : lundi 20 février à 17 heures.
Débat sur le bilan de l'application des lois.
Inscription des auteurs de questions : vendredi 17 février à 17 heures.
Débat sur le thème : « Entre réforme territoriale et contraintes financières : quels outils et moyens pour les communes en zones rurales ? ».
Inscriptions de parole dans le débat : lundi 20 février à 17 heures.
Proposition de résolution visant à renforcer la lutte contre l'exposition aux perturbateurs endocriniens présentée, en application de l'article 34-1 de la Constitution, par Mme Aline ARCHIMBAUD (n° 236, 2016-2017).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : mardi 21 février à 17 heures.
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à la mise en œuvre effective du droit à l'eau potable et à l'assainissement (n° 685, 2015-2016).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : mardi 21 février à 17 heures.
Dépôt des amendements : lundi 20 février à 12 heures.
Débat sur le thème : « Quel rôle les professions paramédicales peuvent-elles jouer dans la lutte contre les déserts médicaux ? ».
Inscriptions de parole dans le débat : mardi 21 février à 17 heures.
Proposition de loi visant à assurer la sincérité et la fiabilité des comptes des collectivités territoriales, présentée par M. Vincent DELAHAYE et plusieurs de ses collègues (n° 131, 2016-2017).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : mardi 21 février à 17 heures.
Dépôt des amendements : lundi 20 février à 12 heures.

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