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Démission d'un sénateur

Résumé. Un sénateur des Hauts-de-Seine a quitté son poste.

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Démission d'un sénateur

Résumé. Un sénateur des Hauts-de-Seine a démissionné de son poste.

Sénat
Session ordinaire de 2016-2017

Avis de démission d'un sénateur

Le président du Sénat a pris acte de la démission, à compter du samedi 31 décembre 2016, à minuit, de M. Jacques GAUTIER de son mandat de sénateur des Hauts-de-Seine.

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