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Réunions du Sénat sur les droits des femmes et l'outre-mer
Sénat
Session ordinaire de 2016-2017
Membres présents ou excusés
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
Séance du jeudi 20 octobre 2016 :
Présents. - Annick Billon, Maryvonne Blondin, Corinne Bouchoux, Laurence Cohen, Chantal Deseyne, Corinne Féret, Catherine Génisson, Eliane Giraud, Brigitte Gonthier-Maurin, Chantal Jouanno, Christiane Kammermann, Françoise Laborde, Didier Mandelli.
Excusés. - Nicole Bonnefoy, Patrick Chaize, Roland Courteau, Jacky Deromedi, Alain Gournac, Marc Laménie, Michelle Meunier, Danielle Michel, Cyril Pellevat.
Délégation sénatoriale à l'outre-mer :
Séance du jeudi 20 octobre 2016 :
Présents. - Maurice Antiste, Jacques Cornano, Félix Desplan, Eric Doligé, Jacques Gillot, Gisèle Jourda, Robert Laufoaulu, Vivette Lopez, Michel Magras, Georges Patient, Catherine Procaccia, Gilbert Roger, Hilarion Vendegou, Michel Vergoz.
Excusés. - Jérôme Bignon, Jean Bizet, Agnès Canayer, Karine Claireaux, Mathieu Darnaud, Pierre Frogier, Daniel Gremillet, Antoine Karam, Serge Larcher, Jean-François Longeot, Jeanny Lorgeoux, Didier Robert, Lana Tetuanui, Paul Vergès.
Convocations
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
Jeudi 27 octobre 2016, à 9 h 30 (Petite salle Delavigne) :
1. - Audition de Mme Laurence Rossignol, ministre des Familles, de l'enfance et des droits des femmes.
2. - Questions diverses.
Délégation à l'outre-mer :
Jeudi 27 octobre 2016, à 9 h 30 (Salle A0067, commission du développement durable, 15, rue de Vaugirard) :
Etude sur le foncier dans les outre-mer : Conflits d'usage et outils de planification.
Audition de M. Laurent GIROMETTI, directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer et ministère du logement et de l'habitat durable) et de M. Alain JOLY, délégué ministériel aux outre-mer (ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt).
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