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Organisation des séances au Sénat

Résumé. Le Sénat a planifié ses prochaines séances pour interroger le gouvernement et a partagé le temps de parole entre les groupes politiques.

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Calendrier et répartition des séances du Sénat

Résumé. Le Sénat a fixé les dates des prochaines séances pour poser des questions au gouvernement et réparti les temps de parole entre les différents groupes politiques.

Sénat

Ordre du jour des prochaines séances du Sénat établi à la suite des conclusions de la conférence des présidents du 12 juillet 2016 et devenu définitif après la publication du décret du Président de la République du 29 juillet 2016 portant convocation du Parlement en session extraordinaire

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Questions d'actualité au Gouvernement et questions orales (session 2016-2017)

I. - Questions d'actualité au Gouvernement :
4, 13, 18 et 27 octobre ;
3, 8, 17 et 22 novembre ;
1er, 15 et 20 décembre ;
12, 17, 26 et 31 janvier ;
9, 14 et 23 février.
II. - Questions orales :
11 octobre ;
15 novembre ;
6 décembre ;
24 janvier ;
21 février.

Répartition par tirage au sort des espaces réservés aux groupes d'opposition et minoritaires pour la session 2016-2017

RÉPARTITION DES ESPACES ENTRE LES GROUPES SOCIALISTE ET RÉPUBLICAIN, UDI-UC, communiste républicain et citoyen, RDSE et écologiste
Mercredi
14 h 30-18 h 30
Mercredi
18 h 30-20 h/21 h 30-minuit (1)
Jeudi
16 h 15-20 h 15
26 et 27 octobre 2016 Socialiste et républicain UDI-UC Communiste républicain et citoyen
23 novembre 2016 RDSE Socialiste et républicain
14 décembre 2016 Socialiste et républicain Écologiste
11 janvier 2017 Communiste républicain et citoyen Socialiste et républicain
1er février 2017 Socialiste et républicain RDSE
22 février 2017 Écologiste UDI-UC
(1) Sauf le mercredi 14 décembre 2016, où l'espace réservé au groupe écologiste est prévu de 21 heures à 1 heure en raison de la réunion de la conférence des présidents à 19 heures.
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