Section précédente

Section parente

Section suivante

Informations parlementaires

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réunion au Sénat sur les entreprises et le droit du travail

Résumé. Le Sénat va discuter des entreprises et de la réforme du droit du travail, en comparant avec l'Allemagne.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réunion sénatoriale sur les entreprises et le droit du travail

Résumé. Le Sénat a prévu une réunion pour discuter des rapports sur les entreprises et la réforme du droit du travail, ainsi que des comparaisons avec l'Allemagne.

Sénat
Session ordinaire de 2015-2016

Convocations

Délégation aux entreprises :
Jeudi 26 mai 2016, à 8 h 30 (salle 245, Palais, 2e étage, aile Ouest) :
Compte rendu, par M. Claude Nougein, du déplacement de la délégation en Corrèze le vendredi 20 mai 2016.
Présentation, par Mme Elisabeth Lamure, de l'étude comparative, réalisée par l'IFO, sur les pouvoirs et la représentativité des représentants des salariés dans l'entreprise en France et en Allemagne.
Examen du rapport d'information de Mme Annick Billon relatif aux entreprises et à la réforme du droit du travail.
Questions diverses.

Informations parlementaires