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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Examen d'une loi sur la culture au Sénat

Résumé. Le Sénat discute d'une loi pour protéger et promouvoir la création artistique, l'architecture et le patrimoine.

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Examen d'un projet de loi sur la culture et le patrimoine

Résumé. Le Sénat examine en deuxième lecture un projet de loi sur la liberté de création, l'architecture et le patrimoine.

Sénat
Session ordinaire de 2015-2016

Mardi 24 mai 2016

A 14 h 30 et le soir :
Deuxième lecture du projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale, relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (n° 495, 2015-2016).
Rapport de M. Jean-Pierre LELEUX et Mme Françoise FÉRAT, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication (n° 588, 2015-2016).
Texte de la commission (n° 589, 2015-2016).

Délais limites

Deuxième lecture du projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale, relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (n° 495, 2015-2016).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 23 mai 2016, à 17 heures.
Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale (n° 606, 2015-2016).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : mardi 24 mai 2016, à 17 heures.
Proposition de loi visant à relancer la construction en milieu rural (n° 543, 2015-2016).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : mardi 31 mai 2016, à 17 heures.
Dépôt des amendements : lundi 30 mai 2016, à 11 heures.
Proposition de loi visant à améliorer l'accès aux droits et à lutter contre la fraude sociale (n° 89, 2015-2016).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 30 mai 2016, à 17 heures.
Dépôt des amendements : lundi 30 mai 2016, à 12 heures.

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