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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Auditions du Sénat sur les normes sanitaires et le permis de conduire

Résumé. Le Sénat discute des règles de santé en outre-mer et du permis de conduire.

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Auditions du Sénat sur l'agriculture en outre-mer et le permis de conduire

Résumé. Le Sénat organise des auditions sur les normes sanitaires en outre-mer et sur le permis de conduire.

Sénat
Session ordinaire de 2015-2016

Convocations

Délégation à l'outre-mer :
Jeudi 28 avril 2016, à 9 h 30 (salle A245, commission de la culture, 15, rue de Vaugirard) :
Auditions sur la problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer.
A 9 h 30 : Audition de M. Jean-Luc Dairien, directeur de l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO).
A 10 h 30 : Audition de Mme Valérie Sassé, responsable des opérations de certification d'ECOCERT France.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
Jeudi 28 avril 2016 à 8 h 30 (grande salle Delavigne) :
1. Table ronde sur le permis de conduire et les professions de l'enseignement de la conduite :
- audition de M. Emmanuel Barbe, magistrat, délégué interministériel à la sécurité routière et délégué à la sécurité et à la circulation routières, Mmes Pascale Mazet, secrétaire générale du SNICA-FO (Syndicat national Force-Ouvrière des inspecteurs, cadres et administratifs du permis de conduire et de la sécurité routière, Nina Belile, auteure du livre « Permis de galérer » et M. Richard Zimmer, élu du Conseil national des professions de l'automobile (branche auto-écoles/éducation routière) ; (membre du comité directeur du CNPA).
2. Questions diverses.

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