Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Auditions du Sénat sur l'agriculture en outre-mer et le permis de conduire
Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Convocations
Délégation à l'outre-mer :
Jeudi 28 avril 2016, à 9 h 30 (salle A245, commission de la culture, 15, rue de Vaugirard) :
Auditions sur la problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer.
A 9 h 30 : Audition de M. Jean-Luc Dairien, directeur de l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO).
A 10 h 30 : Audition de Mme Valérie Sassé, responsable des opérations de certification d'ECOCERT France.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
Jeudi 28 avril 2016 à 8 h 30 (grande salle Delavigne) :
1. Table ronde sur le permis de conduire et les professions de l'enseignement de la conduite :
- audition de M. Emmanuel Barbe, magistrat, délégué interministériel à la sécurité routière et délégué à la sécurité et à la circulation routières, Mmes Pascale Mazet, secrétaire générale du SNICA-FO (Syndicat national Force-Ouvrière des inspecteurs, cadres et administratifs du permis de conduire et de la sécurité routière, Nina Belile, auteure du livre « Permis de galérer » et M. Richard Zimmer, élu du Conseil national des professions de l'automobile (branche auto-écoles/éducation routière) ; (membre du comité directeur du CNPA).
2. Questions diverses.
1 version